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153 résultats pour « Philippe DELSOL Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9c

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 INTIMÉS Monsieur JEAN Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa4

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0513 INTIMÉE SCI CHOISY-IVRY représenté par ses représentants légaux

Source officielle
CA

CHAMBRE DE LA FAMILLE

6970e417cdc6046d471f12c9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Philippe JULIEN, président de chambre, et Mme Marie VANHAECKE-NORET, conseillère. Le magistrat chargé du rapport était assisté à l'audience de Mme Diénéba KONÉ, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb0

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

16 / 05 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 02442 PC / HH Décision déférée du 29 Mars 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-06 / 01083 Nicole GRIMAUT Philippe X...

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a38

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En qualité d’assureur de ABADIE CHAUFFAGE, représentée par Maître Philippe DELSOL de la SELARL GDG, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac7029ffd2adfff4f45b

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Lucien Z

6137260dcd580146774229aa

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 5 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Lucien Z..., du chef d'homicide involontaire, a renvoyé

Source officielle
CA

3e chambre civile

6690c7500d808eb34e4555da

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68f864ed5d3e42c22e13b8ef

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence SCHARRE, Conseillère,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61630b6042de3d260b99315b

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère M.

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TCOM

CHAMBRE 03

69de8bc3cdc6046d473c8d32

Commerce

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Jean-Yves AMABLE, Juge, Mme Sylvie PEGORIER, Juge, M. Philippe KARCHER, Juge, Mme Virginie REICH, Juge, M.

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CA

18e Chambre

615e0d52c25a97f0381f4ccf

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2015 N°2015/88 Rôle N° 12/19043 [Q] [P] C/ SARL SAPRIMEX Grosse délivrée le : à : Me Jean philippe

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CA

8ème chambre

695f8203cdc6046d479bad60

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

MONSIEUR PHILIPPE FELIX JULES PLUQUET, NE A ROUBAIX LE 4 OCTOBRE 1931, INGENIEUR EPOUX DE MME GHISLAINE FROMONT, DEMEURANT A LOMPRET, DOMAINE DE LASSUS, 13°.

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CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235f

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Par requête du 28 juin 2012, Mme X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb5a

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Philippe F..., désigné pour remplacer M.

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CA

2e chambre sociale

6440d7fae704a005d1ed6fdc

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

J'avais honte, honte de moi, de lui, ou simplement de ne pouvoir répondre , par peur de perdre mon travail. ' Mme [T] , Mme [U] attestent en outre que M.

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CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Signé par Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre et Mme Karen VANNUCCI, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Mme [OF] [CC

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6610e5eb74ef9f00086f660e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1138 substitué par Me Aurore DELCOUR de la SELASU Aurore DELCOUR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905

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CA

TROISIEME CHAMBRE

691702ebe097417ee1be1a9b

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

En outre, Mme [C] et M.

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