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964 résultats pour « Philippe JACQUEMIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5ccc

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Bruno XW..., 23°) Mme XW..., demeurant tous deux ..., 24°) Mme Jacqueline XD..., demeurant ... (12ème), 25°) Mme Jacqueline Z..., demeurant ... (9ème) (Rhône), 26°) Mme R...

Source officielle

Page 5 sur 49

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Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

JACQUEMIN, Nicolas, Olivier, Philippe, JACQUEMIN

SIREN 930075767Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

12/03/2026

Voir →

Créations

JACQUEMIN, Nicolas, Olivier, Philippe

SIREN 930075767Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

30/07/2024

Voir →

Radiations

PJ COMMUNICATION, JACQUEMIN, Philippe

SIREN 390854982GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

08/07/2021

Voir →

Créations

PJ COMMUNICATION, JACQUEMIN, Philippe

SIREN 390854982GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

15/10/2019

Voir →

Dépôts des comptes

Dr JACQUEMIN Jean-Philippe

SIREN 753854587GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/10/2019

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf6

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C / Jacqueline Denise Y... ------------------- ARRÊT no408 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le sept Mai deux mille

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20d9717a7923fdf4891

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : A l'audience conférence du 5 décembre 2023 de la chambre sociale, l'affaire a été renvoyée au 25 juin

Source officielle
CC

cr

6137268dcd580146774267de

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

E..., Ivana F..., Jacqueline G..., H..., I...

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1702

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Philippe, 4°) Madame Z... Léonne, 5°) Monsieur COUTAMA J... Sainte Croix, 6°) Monsieur Z... Jean-Marie, 7°) Monsieur A... Simon, Olivier, 8°) Madame E...

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Philippe XZ..., 49 / Mme Philippe XZ..., demeurant ensemble à Lyon (1er) (Rhône), ..., 50 / M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869524

Admin. suprême

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Philippe D, demeurant ..., Mme Maria N, demeurant ..., M. Frédéric O, demeurant Résidence Chanteclair 2, 16 rue des roses à Brou-sur-Chantereine (77 177), Mme Jacqueline M, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041159

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Philippe W, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

PASSERA Philippe K... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Geneviève K... épouse D... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b8c

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

ORDONNANCE N DU 21 Octobre 2014 Etablissement CHOLET SPORTS LOISIRS Avenue Anatole Manceau 49300 CHOLET Représentant : Me Emmanuel CAPUS, avocat au barreau D'ANGERS APPELANT Madame Jacqueline

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989693

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Philippe B, à M. Jean-Michel I, à M. Christian C, à M. Gérard D, à M. Gilbert R, à Mme Jacqueline G, à Mme Denise F, à M. Jean M, à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Gérard A..., domicilié [...], 5°/ Mme Jacqueline B..., domiciliée [...], 6°/ M. Philippe CD..., domicilié [...], élisant domicile au cabinet de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310330

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

B..., puis d'avoir fixé les limites de leur propriété et de celles de la commune de [...] et de Monsieur Claude Z... et Madame Jacqueline Z..., sises sur la commune de [...], selon les points 1 à 4 du

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69d8ba30cdc6046d47bf2813

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002566 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS * : Philippe GOULAIN Jacqueline BILLON

Source officielle
CA

1ère Chambre

68354ff9e3475e5e92726582

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 08 Mars 2022 (20/00001006) désignant Monsieur [R] [J] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [B] [G], représentant : Me Philippe

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

Jean-Philippe G..., demeurant ... ; - n° 117 281, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a3

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Sud 13250 SAINT CHAMAS Monsieur Philippe Y... 4 rue Gardel 31000 TOULOUSE Monsieur Michel Y...

Source officielle
CC

civ2

61372324cd58014677405f11

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007656109

Admin. suprême

2 novembre 1977

2 novembre 1977

JACQUELINE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87097

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

Gérard X... et Jacqueline Y... concluent à la confirmation du jugement déféré.

Source officielle