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494 résultats pour « Philippe KLEIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

652f7893b0532083189958e4

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Philippe KLEIN Me Rémi JEANNIN Me Paul GUEDJ Me Veronika HONZIKOVA Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

696b45c9cdc6046d479f58da

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

l'ordonnance n° 24/01253 rendue sur la requête de la société Gök Triko le 31 mai 2024 avec toutes les conséquences de droit et de fait, - annulé le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé par laSCP Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

696b45cccdc6046d479f58e5

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

l'ordonnance n° 24/01195 rendue sur la requête de la société Gök Triko le 24 mai 2024 avec toutes les conséquences de droit et de fait, - annulé le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé par la SCP Philippe

Source officielle
CA

1re Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b8b6

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

APPELANTS Maître [P] [F] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe KLEIN

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38da2416523b9957ff7d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Président en exercice dont le siège social est [Adresse 13] [Localité 11] représentés par Maître Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8465a6687f7c904cb9ae

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

2023/11 Rôle N° RG 19/13724 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZYH SA CENTRALE KREDIETVERLENING C/ [I] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa2010a34ad10008581759

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

exercice domicilié ès qualités audit siège représentée par Me Gilles CHATENET, avocat au barreau de NICE, plaidant Maître [Y] [T], notaire retraité demeurant [Adresse 7] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162a31e36ab09eb9a2fd7a6

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SCP [D] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3]

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668397c88da90185712ea29b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Laurent DUVAL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Février 2024.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb590cece1704f57473d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

REAL INVESTISSEMENT S.A.S. 88 FSH PATRIMOINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Philippe KLEIN Me Romain CHERFILS Requête en interprétation

Source officielle
CA

4e Chambre A

60377992bb0f7555522f2fdb

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

2015 N° 2015/147 Rôle N° 14/11922 [U] [R] C/ Syndicat des copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me CAUSSE Me KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Janvier 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/S.N

6253c8cdbd3db21cbdd864eb

Appel

6 janvier 2003

6 janvier 2003

jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : Le 6 mars 2001 à 17h24 un véhicule a heurté la barrière de passage à niveau située entre Vermenton et Lucy sur Cure (89) ; le mécanicien du train Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163014d4c6681071edf67c1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

qualité d'héritier de feue [T] [Z] Veuve [K] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté par Me Philippe

Source officielle
CA

16e chambre

6162558abfc8340a0e74b84b

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Maître [J] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 13000059 Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0da2c25a97f0381f4e6b

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assisté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

15e Chambre A

616290d4e498f0b428bb8379

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Muriel RICORD, avocat au barreau de GRASSE Maître [J] [M], demeurant Notaire Associé de la SCP [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030877

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Estelle GARNIER, avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Maître [P] [C] Hôtel du Poet Haut du Cours Mirabeau - 13100 AIX EN PROVENCE représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162700618eff35429d864e4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

en la personne de Me Philippe KLEIN, avocats au barreau D'AIX EN PROVENCE SCP [R] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Me Jeanne BAECHLIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162a31e36ab09eb9a2fd7a4

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur [J] [O] [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba6de405357f749ea63a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CHAUDRONNERIE PROVENCALE Etablissement Public Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Philippe KLEIN Me Céline CHAAR Me Lise TRUPHEME Décision déférée

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

S.C.P. MARCEL RIBON - PHILIPPE KLEIN

SIREN 338688930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

28/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP DES DOCTEURS CATHERINE GAY ET PHILIPPE KLEIN

SIREN 348481037GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPLAS PHILIPPE KLEIN

SIREN 878550540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

28/11/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Philippe KLEIN, Gérard SUISSA et Stéphanie ROBILLARD Huissiers de Justice Associés

SIREN 327968020GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

09/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPLAS PHILIPPE KLEIN

SIREN 878550540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

12/12/2024

Voir →