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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2000720_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2259
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Pierre M..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°) de M. Jean-Claude A..., demeurant ... (Puy-de-Dôme) et actuellement ..., 3°) de M. Yves H..., 4°) de Mme Yves H..., demeurant ensemble ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00048_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal " Les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc " est rejetée.
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président, et Madame Caroline CHICLET Conseiller, chargée du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d306603681c
2 février 2012
2 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre A
603495bb4849778270c861c1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller
Source officielle3e Chambre A
616258f3a2370d151415abf4
5 avril 2012
5 avril 2012
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00781_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
A, représenté par Me Blanc, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 23 février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 du préfet de la Haute-Savoie
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
4o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2007 No 2007 / 441 Pierre X... C / Georges Yves Y... François Y...
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c613
9 mai 2001
9 mai 2001
Henri Y..., demeurant "Parc Château Blanc", .... A 62, 59000 Lille, 2 / de M. Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de M.
Source officielle3e Chambre A
61629870201c88caf8c4e18e
16 mai 2013
16 mai 2013
Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013b
11 juillet 1989
11 juillet 1989
YVES, demeurant ... (Essonne), 4°/ de Monsieur Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 5°/ de Monsieur Louis X..., demeurant ... (Val de Marne), 6°/ de Monsieur André B..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372349cd58014677407cd1
15 juin 1999
15 juin 1999
Daniel, Yves Y..., demeurant Préchac, 33390 Blaye, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre civile, section A), au profit de Mme Pierre A..., demeurant
Source officielle3e Chambre A
61629f6835a5d4e0c2ddc951
30 mai 2013
30 mai 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
6162cf6c8b4dc27576e7b738
20 décembre 2012
20 décembre 2012
IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SA ALLIANZ, demeurant [Adresse 1] représentée par Me François LASTELLE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025041098
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Blanc, Rousseau, avocat de M.
Source officielle3e Chambre A
616290d2e498f0b428bb8366
6 juin 2013
6 juin 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831954
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Yves R, demeurant ..., M. Christophe F, demeurant 4, chemin du Clos du Bignon le Boistuaud à Malville (44260), M.
Source officielle3e Chambre A
6162be8999b588421c5e37e9
31 janvier 2013
31 janvier 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7f
27 avril 2017
27 avril 2017
représentée par la SCP GRAPPIN ADDE-SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Yves X... né le [...]
Source officiellePage 5 sur 50