CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

164 résultats pour « Playoust »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01054_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Deleye, représentant Mme B A et de Me Playoust, représentant l'institut départemental . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 5 sur 9

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00781

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Le 20 octobre 2016, la société Subsonic, qui produit et commercialise des accessoires de consoles de jeux, dont des manettes destinées aux PlayStation 4 (PS4), a saisi l'Autorité de la concurrence (l'Autorité

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b274fd6229a4e58a2384

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[G] [H] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Bruno BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSE: Mme [E] [O] épouse [I] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Jean-christophe PLAYOUST

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106772_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

E et Mme C, et de Me Playoust, substituant Me Hanicotte et représentant la commune d'Armentières. . Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f14dcdc6046d4720aa9c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le contrat permettait également que les mariés communiquent au disk-jockey une playlist avec les musiques de leur choix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee8f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-59700 MARCQ EN BAROEUL représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Martine PLAYOUST-DESURMONT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68e5f347e11beca089b88de8

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

APPELANTE ET Maître [F] [D] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Olivier PLAYOUST

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

627f48d4551627057d32df9c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

assistée par Me Ghislain Hanicotte, substitué à l'audience par Me Playoust, avocat au barreau de Lille représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai SAS Roda Advisory, agissant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

670f582e4ad0d5ee7d7e5af0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

1978 à [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Marion Houzel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place en qualité d'administrateur de Me Jean-Christophe Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a2dd25744ff781d553

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

constitué INTIMÉE SA Banque CIC Nord Ouest [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Jean-Christophe Playoust

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304491_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Playoust, représentant M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd96063eedb754b38025e9a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

associé de la SCP [Z] [LJ] [W] [G] et [D] ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Olivier Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6622096f9ce142000838984d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliées audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat constitué,substitué à l'audience par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6799c94ad742d0b11d26be85

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANTE ET Maître [M] [C] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Olivier PLAYOUST

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69fd7cd0cdc6046d47042dc8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[I] [V] épouse [Q] née le 18 septembre 1978 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbde

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Martine PLAYOUST-DESURMONT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Mars 2011, tenue par Cécile

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00349_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Audenaro, représentant Mme B A et de Me Playoust représentant la commune de Denain. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109938_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

D et Mme H, - les observations de Me Playoust, du Cabinet ADEKWA, représentant la commune de Roncq, - et les observations de Me Ehora, substituant Me Ducloy, représentant M. I et Mme C.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0ddec25a97f0381f500c

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

en raison du caractère mensonger, au sens des articles L. 120-1 et suivants du Code de la consommation, de la publicité diffusée par Saturn le 16 octobre 2009 au sujet de la console de jeux Sony Playstation

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf68a0617868a32eed3fe

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

dans le dossier RG 18/6451 - jonction) ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Olivier Playoust

Source officielle