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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced574
17 avril 2025
17 avril 2025
[V] [C] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Maita Polycarpe, avocat, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162da75dda066944ee0e8e3
3 juillet 2012
3 juillet 2012
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fded3ebbdffcbea6aa22
20 mars 2012
20 mars 2012
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163121f615c943a65e0437b
7 juin 2011
7 juin 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61633c077eadebb7307d1e02
26 avril 2011
26 avril 2011
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2513627_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représenté par Me Polycarpe, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162f3c724fee0dd3d006108
7 janvier 2011
7 janvier 2011
publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellesoc
61372129cd580146773f17f0
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Félicien, demeurant Saint-Polycarpe à Limoux (Aude), 25°) Mme XW... épouse T... XA..., demeurant lotissement La Prade Nord à limoux (Aude), 26°) Mme D... épouse L... XK..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500465_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A B, représenté par Me Polycarpe, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616250fa929f6bffa995b384
30 octobre 2012
30 octobre 2012
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616337e306e11dac7d76d044
3 mai 2011
3 mai 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616348f0543823d76b03176a
21 juin 2011
21 juin 2011
publique, devant la cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b573
14 juin 1972
14 juin 1972
EN SA QUALITE DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE OFFICE DE REMPLACEMENT POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, POLYCOPIE ET COPIE (ORCI POLYCOP), ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LA JURIDICTION
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f0
4 août 2011
4 août 2011
détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Bernadette Van Ruymbeke, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Polycarpe
Source officiellesoc
6137232fcd58014677406834
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la Société manosquine de dactylographie et de polycopie
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04719_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
la société Saint-Salvayre Energies, d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent comportant quatre aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Saint-Polycarpe
Source officielle1ère Chambre
64a50c84b8594705dbfcca46
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ZOOMLION-CIFA FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Maîta POLYCARPE, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELEURL ZSCHUNKE AVOCAT, avocats plaidants
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162c830b820aa60963d8446
22 novembre 2011
22 novembre 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162dd04cadecb9ef7c7e18e
24 janvier 2012
24 janvier 2012
publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f3c324fee0dd3d0060e0
13 mars 2012
13 mars 2012
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePage 5 sur 14