CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d8cd58014677402339
27 mars 1997
X..., masseur-kinésithérapeute, a sollicité la prise en charge de deux traitements de 15 séances de rééducation du poignet avec ionisation ou ultrasons selon la cotation AMK 6 + 3/2; que la caisse primaire
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01312
7 décembre 2022
l'ordonnance n° 2020-304 du 25 mars 2020 prise sous le visa de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie du Covid-19, l'affaire a été retenue sans débats par Monsieur Poupet
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02097
27 septembre 2017
en qualité de chef d'équipe façadier par la société Marteau, a été déclaré, lors de l'examen médical d'embauche, apte à son poste par le médecin du travail avec recommandation du port de support de poignet
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200934
22 septembre 2022
Elle a déclaré le 26 mai 2015 une pathologie (tendinite du poignet droit) que la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (la caisse) a prise en charge, le 14 octobre 2015, au titre du tableau n° 57
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01085_20241223
23 décembre 2024
Une note en délibéré a été enregistrée le 5 décembre 2024 pour la société Pouquet.
GNAL SEC SOC: CPAM
Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d55828cdc6046d47709a50
7 avril 2026
bord externe main et poignet D faces dorsale et face ant = paume sur 6 à 7 cm face dorsl et ANT vers poignet (…) ».
ADLC
ADLC:26-DCC-55
16 février 2026
relative à la prise de contrôle exclusif de la société SAS d’Exploitation des Etablissements Poignat par la société Repsol Customer Centric
ECLI:FR:CCASS:2021:C200560
3 juin 2021
apos;inscription au compte employeur pour l'année 2016, des dépenses afférentes à la prise en charge au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles d'une tendinite de Quervain du poignet
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01495
12 décembre 2023
[E] [M], chauffeur de poids lourd employé par la société de transports [2], entraînant sa chute au sol et la fracture de ses deux poignets. 3.
6137264dcd58014677424810
10 novembre 2004
juge d'instruction n'a noté dans son rapport que des blessures compatibles avec un comportement de rébellion situées uniquement sur les membres supérieurs (ecchymoses et éraflures, traces de menottes poignet
61372651cd58014677424a0f
25 janvier 2005
ces violences étant établies par le certificat médical joint aux débats duquel il résulte que le médecin légiste a constaté à la palpation des douleurs au niveau de l'arcade zygomatique gauche et du poignet
civ3
613720f9cd580146773eff1e
20 juin 1989
est à Marly-le-Roi (Yvelines), 1, place Victorien Sardou, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (section A), au profit de : 1°/ la SNC FRANCES ET POUGET
6137256dcd5801467741da3b
5 mars 1996
simplement une réserve quant à l'apparition d'un très éventuel trouble de croissance; que par ailleurs Michel X... a expliqué que, réveillé par les pleurs d'Emilie X..., il l'avait "attrapée" par les poignets
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9fe0736083e3fb779ee0d
18 octobre 2019
Il suffit de rappeler que le 30 octobre 2009, Mme [G], femme de ménage au sein de la SAS Gom Propreté, a déclaré présenter une atteinte des poignets, des épaules et des coudes, pathologies qu'elle souhaitait
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100514
15 juin 2022
Mme [O] a mandaté la SCP Odent-Poulet, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation (la SCP), pour former un pourvoi cassation.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00088
1 février 2023
contrôle au sein de la RATP, a été arrêté 118 jours à compter du 6 août 2015 à la suite d'une agression ayant entraîné un choc au coude, 36 jours à compter du 18 janvier 2017 pour blessures au cou et au poignet
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00592
10 avril 2019
engagé en qualité de conducteur de palettisation par la société Monier (la société) à compter du 24 septembre 2002 ; qu'il a été placé en arrêt de travail le 17 avril 2012 à raison d'une douleur au poignet
9ème Ch Sécurité Sociale
6a192174cdc6046d4752e226
27 mai 2026
Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion'.
PS ctx technique
69dd3ac4cdc6046d471f32d5
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le même jour constatait une « entorse du poignet droit» .
édure suiviec/Michel Z
6137257acd5801467741e198
13 octobre 1993
avec incidence professionnelle caractérisée par une limitation légère des mouvements de l'épaule gauche, de la flexion du coude gauche, de la flexion des doigts ainsi que par une raideur serrée du poignet
Page 5 sur 428
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.