CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

168 résultats pour « Quentin Sigrist »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3bba6be9c926c7caad9

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Quentin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e044

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Quentin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969e8cbcdc6046d477dea4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

N° SIRET : 351 382 429 [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Représentant : Me Quentin

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026039c3ba90f51dc36cb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

’administration ayant son siège social au [Adresse 3], inscrite au RCS de Nanterre sous le n° 351 382 429. représentée par Me Typhanie BOURDOT, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Quentin

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfb833b2bc65ea73479e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FINAMUR [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Maître Quentin SIGRIST de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0098 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 7],

Source officielle
TCOM

Fond 2

69d0d4fccdc6046d471461aa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

2026 N° RG : 2024F00072 SAS LEASECOM [Localité 1] SARL SARL JCL DEMANDEUR A L'INJONCTION ET DEFENDEUR A L'OPPOSITION SAS LEASECOM [Adresse 1] comparant par Me Guillaume DEGLANE [Adresse 2] loco Me Quentin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SELARL LEONARD VESION CURAT En la personne de Maître Romain LEONARD -Avocat au Barreau de Nîmes - demeurant : [Adresse 4] -Courriel : [Courriel 1]- Téléphone : [XXXXXXXX01] Et pour avocat SELARL SIGRIST

Source officielle
CA

13e chambre

5fdb6c4c2392be4aa9295b55

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

- N° SIRET : 326 .36 7.6 20 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et par Maître Quentin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60323fb8da7b4975d6a04491

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Quentin

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9743ccdc6046d476e9dda

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et n° RG 2024 005139, comparant par Maître Sandrine MASSOUBRE-CARDOSO suppléant l'avocat postulant Maître Sophie LACQUIT, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Quentin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c038445a086e2bcede8d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en cette qualité au siège SIRET N° 632 017 513 03320 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Quentin

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, APPELE A LA CAUSE, DEMANDERESSE à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Quentin

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62528f345149cf84d2ba9

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

son président domicilié en cette qualité au siège ayant son siège [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Quentin

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. KANICOc/S.A

670d729564f81b1bb310fd6c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[J] [M] - [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal,

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67eee3f7b848dd6814c624ff

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Référés

677ee162b01eea4cf01a7b5a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Maître Nathalie ROINE de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0002 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67097e1906866c0645d4b83c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3d66af9fd1f8094df20

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIEGRIST, vice-président assisté de Madame Laurie ONDELE, greffière ORDONNANCE Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire Non susceptible de recours EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
TJ

Référés

NR, Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Assureur DO et CNRc/S.A

677ee162b01eea4cf01a7b6b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 5] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin

Source officielle
TJ

Référés

677ee161b01eea4cf01a7b4c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Philippe GOUTON, Greffier Statuant publiquement en premier ressort par ordonnance réputée

Source officielle

Page 5 sur 9

← PrécédentSuivant →