Rémy Martin & Co, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 23-18.564 contre l'arrêt n° RG 22/02442 rendu le 6 juin 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (1re

Rémi demeurant "Beauregard", La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

société Etablissements Banchereau, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Rémy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rémy-Blanchard, société civile professionnelle, représentée par la société

X... a été engagé, le 6 avril 1993, par la société Dadrier Saint-Rémy ; qu'en dernier lieu, il occupait les fonctions de responsable de l'agence immobilière de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ; que, le 17

Monsieur Rémy Pierre Monsieur Stéphane Solère — 1 500 000 €

Rémy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 septembre 2001, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

pour effet d'en modifier le volume et l'aspect extérieur sans avoir obtenu, au préalable, un permis de construire ; "aux motifs que le prévenu a, sur un terrain sis lieu dit "Les Pétroulet" à Saint-Rémy

VETERINAIRES DE LORRAINE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 11 octobre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Jean-Louis X... et de Rémy

Rémi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 mai 2004, qui, pour usurpation d'identité, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils

Rémy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1990 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mlle Gabriella Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

envoyé un e-mail aux secrétaires pour rigoler" ; que les militaires de la gendarmerie ont entendus plusieurs mineurs et notamment : - Bruno A... né le 7 mars 1984 - Sylvain B... né le 12 mars 1983 - Rémy

RADIO DIFFUSION RADIO FRANCE INTERNATIONALE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 février 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Rémi

Rémy E..., domicilié [...], pris en qualité d'héritier de Liliane Z..., épouse E..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Rémy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 27 juin 1995, qui, l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-D'OISE sous l'accusation de complicité de vol avec arme

Romain X..., venant en représentation d'un autre fils prédécédé ; que Maurice X... avait de son vivant constitué avec son fils Patrick la société civile immobilière Saint-Rémy ayant pour objet l'acquisition

(devenue SCP Rémy Z...), titulaire de l'office notarial, ainsi que la Caisse régionale de garantie des notaires de Paris et la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances IARD en sa qualité d'assureur de

X... et Mme Y..., engagés par la société CLS Rémy Cointreau, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes de rappel d'heures supplémentaires effectuées sur la période du 31 mars 2003 au 1er avril 2004

Le médecin légiste ayant procédé à l'autopsie du corps de Rémy X... certifie dans une note en date du 27 novembre 2012 que le décès survenu le [...]         

Rémy d'X..., demeurant ..., 2 / M.