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Par ordonnance du 16 janvier 2023, l'expert initialement nommé a été remplacé par le docteur C B.

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SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

[S], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Richmond, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

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d'instance (avec reprise) Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 701 F-D Pourvoi n° U 23-12.460 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernabé, société en com collectif, dont

septembre 2024 Radiation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 541 F-D Pourvoi n° U 23-12.460 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Chambre syndicale du désistement de son pourvoi à l'égard de la SCP Rochelois