Codes de loi français

Article ANNEXE 31

Reims (département de la Marne): Croix Rouge - avenue d'Epernay jusqu'à l'avenue du Président-Kennedy, à l'exception des parcelles section HT n°s 15 et 19 ; - avenue du Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre

LEGIARTI000022521281

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS SPÉCIFICATIONS Min. Max.

Article Annexe IV

Définition des épreuves Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation : ponctuelle pratique - durée 2 heures 30 min Contrôle en cours de formation Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation

Article Annexe I

PROPRIÉTÉS UNITÉS VALEURS LIMITES Min. Max.

Article Annexe I

Caractéristiques Unité Valeurs limites Min. Max.

Article Annexe III

l'article 7 du présent arrêté CCF 3 2) Autres candidats pratique et orale 3 41 h E2 : MATHEMATIQUES - CHIMIE 1) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 1 2) Autres candidats orale 1 15 min

Article 229-II-2.07-1

dispositifs d'extinction à mousse à bas foisonnement doivent être approuvés par l'Administration compte tenu des directives élaborées par l'Organisation (9). 1.2 Le dispositif doit pouvoir projeter, à travers des orifices de décharge fixes, en moins de 5 min

Article 5

Si nécessaire, un personnel d'astreinte doit pouvoir intervenir sur site en moins de 30 min.

Article 1

Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard, Saint-Loyer-des-Champs, Saint-Léonard-des-Parcs, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-sur-Maire, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert

Article 221-III/17

nécessaire au moyen de bosses, lorsque le navire fait route à une vitesse quelconque pouvant aller jusqu'à 5 nœuds en eau calme. 4 Le canot de secours doit être récupéré avec son plein chargement en personnes et en armement dans un délai ne dépassant pas 5 min

Article ANNEXE 1

Lucien-Lecointe à la limite Sud de la parcelle section CK n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman

Article ANNEXE III

Règlement L'épreuve est réalisée après un échauffement de 20 min encadré par un moniteur d'EPMS. 1.3.

Article Annexe

A partir des résultats des tests, la vitesse de combustion pour 10 tonnes de produit est calculée en kg/min. 2.2.

LEGIARTI000039240198

Brive-la-Gaillarde Lycée Pierre Bourdan Guéret Collège Jean Beaufret Auzances Lycée Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert

Article Annexe 2

raccord rapide Optionnel Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min

Article 1

Société coopérative de travailleurs Thermibel (ex Robert-Fourel), 6, rue Beyle-Stendhal, 38000 Grenoble. E.R.A., 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil. 2° POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1ER JANVIER 1984.

Article ANNEXE 2

De l'angle ouest de la parcelle 391, section 13, exclue, puis limites nord (impasse Chateaubriand), est et sud (rue de Forbach) de la parcelle 403, section 13, jusqu'au carrefour formé par la rue du Stade et la rue Robert-Schuman.

Article Annexe 3

Il indique les valeurs de référence U n n n min max min n n Il précise les limites inférieures et supérieures des domaines de fonctionnement spécifiés pour la température ambiante et les grandeurs électriques.

Article Annexe II

rejets en milieu marin et en eau de transition est déterminée à partir de la mesure des quantités de matières inhibitrices (MI), exprimées en équitox, selon la formule suivante : Flux de toxicité de l'effluent = débit du rejet en m³ × 100/(CE 50-30 min