Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000038253957
20 mars 2019
20 mars 2019
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029134473
24 juin 2014
24 juin 2014
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:445128.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Olivier Japiot, président de chambre ; M. I K, Mme N M, M. B H, Mme A J, M. F L, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459599.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Olivier Japiot, président de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M.
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69a4eac8cdc6046d47338f78
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 006993 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 12/12/2025, Madame [S] [G], munie d'un
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456315.20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Nicolas Labrune, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451700.20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Nicolas Labrune, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457375.20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Nicolas Labrune, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Munier-Apaire, avocat de M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Nicolas Y...
Source officiellecr
61372560cd5801467741d29a
16 novembre 1995
16 novembre 1995
le rapport d'expertise, soulignait que la mortalité des poissons résultait d'une conjonction de facteurs dont aucun n'avait été déterminant, et en se contentant d'énoncer que les rejets de l'usine Roussel-Uclaf
Source officielleChambre Sociale
67ef6af266129746fdd69c77
3 avril 2025
3 avril 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 janvier 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2500382_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900803
8 octobre 2010
8 octobre 2010
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de M. A, et la SCP Nicolay de Lanouvelle, Hannotin avocat de la commune d'Alès ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528946
14 mars 2012
14 mars 2012
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat du SYNDICAT CGT DU PERSONNEL DES RESIDENCES MAREVA et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d7
28 avril 2016
28 avril 2016
73 rue des Sauniers 17000 LA ROCHELLE Représentants : - Me Fabien-jean GARRIGUES de la SCP GARRIGUES ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE - Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01062
19 mai 2010
19 mai 2010
X..., titulaire du baccalauréat professionnel, a été engagé le 3 mai 2000 par la société Atmel Rousset en qualité d'employé de maintenance au coefficient 170 de la convention collective de la métallurgie
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d883
27 juin 2001
27 juin 2001
Pascal X..., demeurant ..., 2 / l'Union locale des syndicats confédérés de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais, dont le siège est Place Roger Rousset, 69400 Villefranche-sur-Saône, en cassation
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041569465
12 février 2020
12 février 2020
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037461592
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037461596
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. 1.
Source officiellePage 5 sur 42