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3 687 résultats pour « Rizzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53351

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

  Santino Rizzo (qui est décédé le 29 juillet 1996, et dont la procédure est poursuivie par sa femme, M me Raffaela Bentivenga, ainsi que ses trois enfants, M. Vito Ferdinando Rizzo, M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE COUTIN-RIZZITELLI

SIREN 909911976Greffe du Tribunal de Commerce de gap

02/07/2026

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Créations

RIZZI, Clément, Joseph, Marcel

SIREN 910248921Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/06/2026

Voir →

Créations

RIZZI, Kévin

SIREN 908610983Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE D'AVOCATS SYLVIA RIZZI

SIREN 439424870Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

RIZZI, Stéphanie, Françoise, RIZZI

SIREN 853044220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/06/2026

Voir →

CC

soc

6079b0b09ba5988459c4f71a

Cassation

6 juillet 1978

6 juillet 1978

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE RICCI AVAIT EFFECTUE DU 15 JANVIER AU 30 MAI 1973 UN STAGE DE RECLASSEMENT DANS UN CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR TRAVAILLEURS HANDICAPES ; QU'IL

Source officielle
CC

comm

613721d6cd580146773f7eed

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Nina Ricci, société anonyme dont

Source officielle
CC

civ3

607940ee9ba5988459c3fa95

Cassation

31 mars 1971

31 mars 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE GRINDA, SE PLAIGNANT DE MALFACONS DANS LES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL D'ALIMENTATION D'EAU EFFECTUES POUR SON COMPTE PAR LA SOCIETE RICCI-RABATAU, A,

Source officielle
CC

comm

613720f3cd580146773efc0f

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

société anonyme, dont le siège est à La Raterie à Allonnes (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1987, par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit de la société NINA RICCI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301516

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

ci-après annexé : Attendu que la société La Plage n'ayant pas soutenu dans ses conclusions que l'absence d'état des lieux à la date d'entrée en jouissance faisait obstacle à la demande de la SCI la Rize

Source officielle
CC

soc

6079b1bd9ba5988459c53298

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

X... a été employé par la société Nina Ricci parfums du mois de mai 1972 au mois d'août 1973, puis du mois de septembre 1976 au mois d'avril 1983 et enfin à partir du mois de septembre 1984, dans un emploi

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10967

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

The party thus had 38   MPs including Mr   Riza.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0317DEC001345507

Admin. suprême

17 mars 2015

17 mars 2015

, Fortunato Ricci et Giovanna Ricci sont des ressortissants italiens (« les requérants » – voir le tableau en annexe).

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007863700

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

annule le jugement du 26 mars 1992 par lequel le tribunal administratif de Nice a, sur déféré du préfet des Alpes Maritimes, annulé l'arrêté du 24 juin 1991 par lequel son maire a accordé à la SARL Ricci

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209548_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2022, Mme A M'Rini, représentée par Me Terrasson, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

comm

613720f1cd580146773efab1

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Centre LECLERC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1986 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée NINA RICCI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50253

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

, (who died on 29 July 1996, and whose case is being continued by his wife, Ms Raffaela Bentivenga, and by his three children, Mr   Vito   Ferdinando   Rizzo, Mr Ferdinando Rizzo and Ms

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85186

Appel

15 octobre 1999

15 octobre 1999

Par acte du 23 juillet 1993, la SARL Société Immobilière du 17 rue François 1er (ci-après la société immobilière ou la société bailleresse) a loué à la société NINA RICCI PARFUMS SA (ci-après NINA RICCI

Source officielle
CA

Service des Référés

65321aac9e4ea48318f5abe5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

juridictionnelle de GRENOBLE) ET : DEFENDEUR Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Sylvia RIZZI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2108313_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un acte enregistré le 25 février 2022, Mme B, représentée par Me Ricci, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2108314_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un acte enregistré le 25 février 2022, Mme B, représentée par Me Ricci, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CC

civ3

61372219cd580146773fa3e3

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Riffier, pris en sa qualité de liquidateur de ladite société et demeurant 8, Place Gabriel Péri à Nanterre (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e58c25a97f0381f553d

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Dans le cadre d'un plan de restructuration mis en 'uvre en 2005, l'usine de production de parfums de la société Parfums Nina Ricci, située à [Localité 1], a été fermée.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65b36ebb8c0355000835f7ed

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Retail et la société de droit danois Riis Retail AS.

Source officielle