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669 résultats pour « Robinsohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524489_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B..., représentée par Me Corneloup, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 octobre 2025 par lequel le maire de la commune du Plessis-Robinson l’a placée en congé de maladie ordinaire à compter

Source officielle

Page 5 sur 34

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

12/05/2024

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

01/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

23/02/2022

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210992_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

afin d'apprécier l'état actuel des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par les travaux de désamiantage et de déconstruction de la piscine du Hameau sise 5 rue Blaise Pascal au Plessis-Robinson

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00510_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Lopez-Longueville pour la commune du Plessis-Robinson. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c242bbcdc6046d47be50c9

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

DEMANDEUR : * SARL VILLA ROBINSON, , [Adresse 2], Comparante, en la personne de sa gérante, Madame, [S], [L], [P],, [Adresse 3], assistée de Me Guillaume BOYER-FORTANIER, de la SELAS FIDAL, avocat au

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007766981

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Robert I..., demeurant ... au Plessis-Robinson (92350) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2601433_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

B... demandent au tribunal d’annuler l’arrêté du 29 juillet 2024 par lequel la commune du Plessis-Robinson a accordé à M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171207

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la commission permanente, relatives au financement du demi-diffuseur entre l'autoroute A86 et la RD 986, près de l'avenue Galilée au Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310585_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 et 11 août 2023 sous le n° 2310585, la commune du Plessis-Robinson, représentée par Me David, demande au juge

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ed8fcdc6046d47aa352a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PCL : 2025J01098 SAS PLITAL CONSTRUCTION - [H] [U] N° RG: 2026L01273 DEBITEUR SAS PLITAL CONSTRUCTION - [H] [U] 1 RUE DE LA BOURSIDIÈRE BÂT J-RDC CENTRE D'AFFAIRES LA BOURSIDIÈRE 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007919986

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie nationale à Paris du 16 août 1991 au 30 avril 1993, bénéficiaire d'une concession de logement successivement à Versailles (Yvelines) et au Plessis-Robinson

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007835441

Admin. suprême

9 février 1994

9 février 1994

demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 2 avril 1992 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation d'une décision du maire du Plessis-Robinson

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2004:13

droit européen

21 janvier 2004

21 janvier 2004

. # Tony Robinson contre Parlement européen. # Agent temporaire - Promotion au grade A3 - Personnel du groupe du parti des socialistes européens. # Affaire T-328/01.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300887

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

Attendu qu'ayant retenu que la société civile immobilière David Giang (la SCI) ne produisait aucun élément probant au soutien de ses affirmations selon lesquelles la société en nom collectif Sceaux ilôt Robinson

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3981

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1°) de Mme F... née Léontine D..., demeurant ..., au G...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310094

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 23-19.049 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Fontenay Robinson

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007748568

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Max C..., tendant à ce que soit établi l'acte de vente de l'appartement qu'il occupe et dont il s'est porté acquéreur, au Plessis-Robinson, 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316957_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction du collège Claude Nicolas Ledoux situé 9 avenue Paul Langevin au Plessis-Robinson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302061_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2024, la commune du Plessis-Robinson, représentée par Me Marceau, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008246_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

C, représenté par la SCP Lbba agissant par Me Hollande, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2020 par laquelle la principale du collège Romain Rolland à Plessis Robinson a infligé

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619803

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

D'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE TAXE COMPLEMENTAIRE OU D'IMPOT SUR LE REVENU AUXQUELLES IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1969 ET 1970 DANS LES ROLES DE LA COMMUNE DE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle