une police d'assurance auprès de la société GAN (le GAN) ; que le fonds de commerce de la société Magnétype a été cédé à la société Imprimerie Capelle le 20 juillet 2000 ; qu'entre-temps, la toiture-verrière

société Rinaldi) et de la société Schmidlin France (société Schmidlin), qui a, le 29 septembre 1993, pressenti la société Quatre Chemins entreprise (société Quatre Chemins) pour la réalisation de huit verrières

D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 26/00687 - N° Portalis DB22-W-B7K-T4H5 N° de Minute : 26/552 M. le directeur du INSTITUT MGEN DE LA VERRIERE

en vue d'un reclassement professionnel, la Cour allouera à Fernando X... une somme de 6 000 euros de ce chef ; "alors que les douleurs dorsales consécutives aux fractures des sixième et septième vertèbres

25,84 m2 et 15,63 m2 ne sont pas des bureaux administratifs ni commerciaux », et que « c'est à tort que l'expert judiciaire a cru devoir retenir l'existence d'une grande salle d'exposition sous la verrière

(la SCI), propriétaire de l'immeuble voisin, en suppression d'une fenêtre créant une vue droite sur la toiture et la verrière de sa maison ; que les associés de la SCI ont formé tierce opposition au jugement

La SNC PHARMACIE VERHEYDE - TRAN assigne la SA ELECTRICITE DE FRANCE à comparaître à l'audience publique des référés du 26 mars 2026.

VERNEY COGNET Engrenages et l a condamné, ès-qualités, à payer à la S.A.

fond 2004 / 2429 du 18 mai 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 11 Mars 2008 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 01210 PREVESSIN MOENS représenté par Me VERRIERE

le Grand, Rouy le Petit, Saint Christ Briost et Villers Carbonnel

attaqué, que Michel X..., alors qu'il effectuait des courses dans un magasin, a été renversé par la chute d'une tête de gondole ; qu'hospitalisé le lendemain après constatation de la fracture d'une vertèbre

EXPOSÉ DU LITIGE : Par décision du 23 mai 2021, l’assemblée générale des copropriétaires de la copropriété du Louvre a commandé à la société CMB 2M des travaux de reprise d’étanchéité d’une verrière.

Jean-Marie Y..., demeurant 80, route nationale, Le Jubilé à Linas (Essonne), 3°/ de la Société de transports d'autocars Verrière, dont le siège est ..., à La Ville du Bois (Essonne), défendeurs à la

avaient entrepris des travaux avant l'expiration du délai d'un mois pour agir en nullité, en l'état d'un piquetage dont ils ne démontraient pas le caractère erroné et qu'un bornage avec la commune du Vernet

le 17 août 1990 à Roussillon-en-Morvan, au préjudice de MM. et Mmes Y..., F..., B..., C... et J..., ""- le 18 juin 1990 à Chaussin et le 19 juin 1990 à Saint-Lothain, ""- fin 1990 à La Grande Verrière

Selon ordonnance en date du 22 janvier 2018, le juge commissaire du tribunal de grande instance d’Avignon a autorisé une cession de gré à gré de divers actifs de la société Rouy imbert, en liquidation

X..., qui a exercé jusqu'au 31 octobre 1999 les fonctions de directeur de l'agence d'Avignon-Monclar, classification F, a alors été promu en qualité de directeur d'agence centrale d'Avignon-Vernet, classification

G... est tombé au sol du fait de cette empoignade, entraînant un traumatisme cervical majeur responsable de la fracture des vertèbres cervicales et de la contusion de la moelle épinière à l'origine des

que la tétraplégie dont s'est trouvée atteinte Peggy Z... aura été la conséquence directe de la précipitation fautive avec laquelle Nadine X..., en écartant à priori la possibilité d'une lésion des vertèbres

X... a été affecté, courant septembre 1988, sur un chantier de l'Aérospatiale à Verrières-le-Buisson, et que son employeur l'a considéré par lettre du 10 novembre 1988 comme démissionnaire à compter du