présent également au casino de Cassis, que, le 20 février 1997, Jean-Luc Z... et Giovanni Y... étaient expulsés du casino de Dresde et interdits de jeux après avoir réalisé des gains importants à la roulette

La société [E] & Rousselet a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan et la société [L]-Daude maintenue en qualité de mandataire judiciaire. 4.

ROUBELET, greffier de chambre. Rokia Y... et Abdelkader AA... se sont mariés le 07 octobre 2000. Une enfant prénommée D... Mama est issue de cette union le 8 juin 2002.

ROUBELET, greffier de chambre. Jean Pierre Z...et Michèle Y...se sont mariés le 16 juin 1990 sans contrat.

" ; qu'en l'espèce, il est établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond Casino " ne possèdent pas cette autorisation, alors qu'ils pratiquent bien les jeux de hasard tels que la roulette

I... , de la société Y... et Rousselet, prise en la personne de M.

La société [P] & Rousselet a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan et la société [M]-Daude maintenue en qualité de mandataire judiciaire. 4.

Groupe Rousselet et de la société G7 au titre de la concurrence déloyale et parasitaire ; - rejeté les demandes de la société Groupe Rousselet et de la société G7 au titre des frais irrépétibles ; -

choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [W] né le 04 Février 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Heloïse ROULET

Rouvelet, pour tenir comme non établis les faits consignés au procès-verbal, sans expliquer comment le témoignage de Mlle X... pouvait être retenu dès lors qu'il portait sur des faits commis en avril 1996

[G] « me jette un carton d'appareils photos et cartes mémoire », que Mme [C], salariée, avait également témoigné qu' « il y a trois semaines (…) il est arrivé vers 15h30-16h000 avec sa valise à roulettes

Saint Benoit (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1987 par la cour d'appel d'Orléans, (chambre civile-1ère section), au profit de la société ROUSSELET ET FILS, dont le siège social est à

ROUBELET, greffier de chambre.

Haute Marne Jugement en rectification d'erreur matérielle du 26/01/2026 Demandeur(S) : SAS BATEF [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(S) : ORIENS AVOCATS SCP ORIENS AVOCATS Défendeur(S) : ROUSSELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roussel Uclaf, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

la somme rondelette est curieusement versée à M.

. : P202501396 JUDICIAIRES [S] & ROUSSELET en la personne de * TPG -SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [W] Signification : -M. [I] [V] -M.

organismes de sécurité sociale (ACOSS) a réintégré diverses charges dans l'assiette de la contribution instituée par l'article L. 245-1 du Code de la sécurité sociale, due par les sociétés Laboratoires Roussel