AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine, Anne, Sophie Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Annabelle LIEUTARD la SELARL PALLIER-DENIS ASSOCIES - 81 délivrées le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF

Yann G..., demeurant Le Havre (Seine-Maritime), ..., 58/ de Mme Nathalie J..., 68/ de Mme Sandrine J..., demeurant toutes deux Le Havre (Seine-Maritime), ..., 78/ de Mme Sandrine L..., demeurant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine

Gilles X..., Mme Sandrine Y... épouse X...

NEFF, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 07/07/2022 à 15h00, assistée de K.

NEFF, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 07/07/2022 à 15h00, assisté de K.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Sandrine, demeurant à Fleury d'Aude (Aude), 40, Les Fleurynes aux Cabanes de Fleury, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale

société à responsabilité limitée Vitatonic Club, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes de Dôle (section activités diverses), au profit de Mlle Sandrine

(Charente-Maritime), tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice naturelle et légale de ses deux enfants Sandrine et Sabrina, 17 ) M.

. ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du huit juillet deux mille neuf.

Vallauris, et actuellement 15 713 E, C 418, MA, ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section activités diverses), au profit de Mlle Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu

] et [K], [S] [W] Le tribunal composé de : Présidente : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseurs : Mme Cécile VISBECQ, juge Mme Caroline FICHET, juge assisté, sauf pendant le délibéré, de Mme Sandrine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre août mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M