Codes de loi français

LEGIARTI000034796785

BOURG ST ANDEOL 70000062 HL DE BOURG ST ANDEOL 070780101 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 70000021 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 070780119 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 70000039 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 070780127 CH DE VILLENEUVE DE BERG

Article Annexe III

semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères. 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges

LEGIARTI000023420454

ferro-alliées). 28.4 CA Métallurgie des poudres et frittage. 28.5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28.6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

LEGIARTI000023420422

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,50 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,40 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

LEGIARTI000026909531

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,90 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD

Article 2-1

Saint-Maur-des-Fossés, situé au parc de l'Abbaye, 2, avenue de Condé, 94210 Saint-Maur-des-Fossés ; 8° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - du 19 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au parc des Berges

Article 1

IV Assistant(e) d'administration commerciale et de communication 320 3 ans Centre national d'enseignement à distance (CNED) ; Union professionnelle des professeurs, des cadres et des techniciens de secrétariat et de la comptabilité (UPPCTSC) IV Berger

Article Annexe

27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 28. 6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

Article Annexe

Fabrication d'outillage électroportatif 28. 6CA 2,30 Fabrication de matrices et poinçons 28. 6DB 2,20 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication

Article Annexe I

périmètre de protection rapproché d'un captage d'eau destinée à la consommation humaine ; - elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs en écoulement libre, des rivages et des berges

Article Annexe III

ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Berger-vacher d'alpage 212t 4 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Savoies et du Bugey V Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine

Article Annexe 1

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3250 X X Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3260 X X X X Rivières avec berges

Article Annexe III

semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères. 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges

Article Annexe III

semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères 35 mètres Pente du terrain inférieure à 7 % Cours d'eau et plan d'eau 5 mètres des berges

Article ANNEXE

Noyer Renard Boussy-Saint-Antoine Les Buissons, Les Marelles Brunoy Hautes Mardelles Corbeil-Essonnes La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil Courcouronnes Le Canal Draveil L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

-installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau sur une longueur de cours d'eau supérieure ou égale à 100 m ; -consolidation ou protection des berges, par des

Article Annexe I a

Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les matériels et les outillages de transformation à chaud et à froid du tube de verre (Chalumeaux, brûleurs, roue diamantée, tour, cales).

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans, Villeneuve-de-Berg