Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M. Mariani (Jean-Marie), directeur de la planification d'Air France ; suppléant : M. Albouy (Jean-Claude), directeur général d'Aéroports de Paris. M.

Article Annexe XI

—

moteur (en tours par mn -1 (12) (V7) C02 (en g/km) Non concerné (V.9) Indication de la classe environnementale Non concerné Nom et adresse du constructeur : (13) Nom et adresse du mandataire éventuel en France : (14) (1) Rayer

Article Annexe II-12 (art. A212-176)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 46

Code du sport

Date et signature (1) Rayer la mention inutile.

Article ANNEXE 9

—

Durée : Conformément aux prescriptions de l'arrêté susmentionné, la présente garantie financière est valable à compter [SUPPRIMER OU RAYER LE TIRET INUTILE] : -du [INSCRIRE UNE DATE EN DUR SITUÉE AVANT LA DATE DE LA DEMANDE DE CONTRAT D'ACHAT] et expire

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Il s'engage : 1° A ne pas consacrer plus : -de 20 % ; -ou 10 % (rayer la mention inutile) de la durée de service hospitalier hebdomadaire à laquelle il est astreint ; 2° A s'identifier dans le système d'informations comme réalisateur des actes et consultations

Article Annexe I

—

Le stage se déroule au cours du .................................. de l'année universitaire ............................ pour une période allant du ..................... au ..................... (1) Rayer la mention inutile.

Article ANNEXE III

—

. * Merci de rayer la mention inutile.

Article ANNEXE II

—

. * Merci de rayer la mention inutile. II.

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

A défaut d'accord amiable sur le prix des actions à l'expiration du délai de trois mois mentionné à l'alinéa précédent, le juge fixe ce prix et prononce si nécessaire le transfert de propriété. (1) Rayer la mention inutile.

Article Annexe III

—

DJOU ETT K Kilo KI L Lima LI M Mike MA N November NO VEMM O Oscar OSS P Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor VIK W Whiskey OUISS X X-ray

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

(1) Rayer la mention inutile. 8. Cessions d'actions. I.-Agrément par la société.

Article Annexe I

—

Observations : .... (1) Rayer les mentions inutiles (2) Applicable uniquement aux véhicules des catégories internationales N2 et N3 dont le poids total roulant autorisé est supérieur ou égal à 12 tonnes.

Article 2

—

Sur le territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc et le boulevard Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi

Article Annexe I

—

Polygonum rayi Renouée de Ray. Potentilla delphinensis Potentille du Dauphiné. Potentilla fruticosa Potentille arbustive. Primula allionii Primevère d'Allioni. Primula auricula Oreille d'ours.

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Si, à l'expiration du délai sus-indiqué, l'achat n'est pas réalisé, l'agrément est considéré comme donné, sauf prorogation du délai par décision de justice à la demande de la société. (1) Rayer la mention inutile. 8.

Article 2

—

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 1° bis Le 9 mai 2024, le site de célébration de Marseille, situé sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore, délimité au nord par l'allée Ray-Grassi

Article Annexe II

—

Forge marine GUILLOU Marcel/Forge marine Guillou/Forge marine Guillou Serge - 218, rue Lucien-Larnicol, 29760 Saint-Guénolé, Penmarc'h, depuis 1959 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000028325484

—

du barrage le Claps exclu (Luc-en-Diois) au Rhône ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 183 La Gervanne de la prise d'eau canal Dérot inclus à la Drôme ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 179 Le Bès ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 182 Le Rays

LEGIARTI000050672710

—

773035 6683880 778681 6682060 774040 6675844 2020_01_58-2 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre GC_58_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 739304 6695750 2 730221 6691195 2020_01_70-1 Bourgogne-Franche-Comté Haute-Saône GC_70_006 BROTTE LES RAY

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