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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
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20 octobre 2022
-V-B7F-CD47D Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2021 -Tribunal de Commerce de Paris RG n° 2018005075 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Adrien
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c39658cdc6046d47dded47
6 janvier 2026
. […] DEFENDERESSE * SAS FCA FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Sophie STEFANUTTO-SELOSSE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Frédéric BIAIS, Avocat au Barreau de Bordeaux
Pôle 6 - Chambre 2
6708c04f445a086e2bcee04f
10 octobre 2024
la Cour : Ordonnance du 25 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° F 23/00888 APPELANT Monsieur [R] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Adrien
Chambre 1- section A
67819b1d6d34da2cbdce07df
10 janvier 2025
FINAMUR immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 340 446 707, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat postulant au
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404859_20250908
8 septembre 2025
Adrien Méo, secrétaire général par intérim de la préfecture et signataire des décisions attaquées, à l’effet de signer les décisions en litige.
Cour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89946
29 novembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07006 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Mars 2007-Tribunal paritaire des baux ruraux de MEAUX-RG no 06 / 2 APPELANTS Monsieur Adrianus
1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b533
24 janvier 2023
2021, rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/00281 APPELANT : Monsieur [O] [S] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] (21) [Adresse 4] [Localité 3] assisté de Me Adrien
Pôle 6 - Chambre 12
600fe73482c083846d572b10
22 janvier 2021
Sociale d'EVRY RG n° 15/00798 APPELANTE SOCIETE CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Véronique BENTZ, avocat au barreau de LYON, toque : 1025 substituée par Me Adrien
Pôle 5 - Chambre 10
670f58484ad0d5ee7d7e5c54
14 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mars 2023 -Juge de la mise en état de Creteil - RG n° 22/00106 APPELANTS Monsieur [G] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Sophie
1ère Chambre
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16 janvier 2025
Marc RIVET, président de chambre et Anne-Sophie WILLM Conseiller. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre sociale-2ème sect
625bae5c44cde4277d1bd574
15 avril 2022
APPELANT: Etablissement Public POLE EMPLOI pris en son établissement de NANCY situé [Adresse 4] ayant pour numéro SIRET le 13000548118863 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Adrien
3ème Chambre Commerciale
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20 janvier 2026
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Sophie
Service des référés
67081b1989f19e8c50f8d4e6
Adresse 35] - [Adresse 36] - [Adresse 37], représenté par son syndic en exercice, la société DENFERT IMMO, exerçant sous l’enseigne CABINET JOURDAN SAS [Adresse 18] [Localité 22] représentée par Maître Adrien
1ère CHAMBRE CIVILE
6031e4b06e19db1e3435ab19
11 juin 2018
Frais divers: * Frais de transports réservé * Frais de garde de ses deux enfants Adrien et Rémy réservé Préjudices extra patrimoniaux des enfants Adrien et Rémy, Pour chacun 25.000,00 €.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4fda3e3d306603675f
16 février 2012
PORTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée par Maître Adrien BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX La société ADECCO
Pôle 4 - Chambre 9 - B
69e1d0b4cdc6046d4789aec5
16 avril 2026
comparante ASSOCIATION [8], ayant pour syndic la société [9] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 substituée par Me Adrien
2ème chambre 2ème section
68e88ba33ea43407b9fbc745
9 octobre 2025
SAINT PIERRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : #C2212 Madame [T] [W] [Adresse 3] [Localité 7] Madame [S] [B] divorcée [X] [Adresse 10] [Localité 11] représentées par Maître Adrien
4ème chambre
DTA_2502381_20260430
30 avril 2026
Adrien Meo, secrétaire général adjoint et qu’en cas d’absence de ce dernier, elle sera exercée par Mme A...
DTA_2306278_20251113
13 novembre 2025
A..., pris en sa qualité de dirigeant de l’entreprise SOP 34, lors de la réunion du 11 avril 2023.
Chambre Sécurité Sociale
62f34a3b82b27805d4d3c0f7
26 juillet 2022
Septembre 2020 ENTRE APPELANTE : CIPAV [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me Paul-Adrien
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