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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4e
29 janvier 2007
représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Vanessa Z... épouse A... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Jessica Z... épouse B...
4 ème Chambre civile
68376bbf7afb61838af1beb0
1 avril 2025
Sorel.
6253c855bd3db21cbdd84f39
2 octobre 2000
Madame A AJ 85 % du 26/01/2000 S.C.P MALET C/ Monsieur B AJ 15 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL Mademoiselle B AJ 100 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007912487
13 décembre 1996
Courtial, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la SOCIETE ANONYME SORREL-CHAMOUX, - les conclusions de M.
6253c98dbd3db21cbdd88a18
3 octobre 2006
No500 NoRG: 05/02828FH/VA Décision déférée du 04 Avril 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/2865 CLEMENT Jocelyn X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/Ali Y... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
6253c8f9bd3db21cbdd86dd9
8 décembre 2003
FAIVRE, avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE E représentée par la SCP RIVES PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE SYNDICAT F représenté par la SCP SOREL
6253c8fdbd3db21cbdd86eb2
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200908
12 juin 2008
est susceptible d'être régularisée, l'irrecevabilité doit être écartée si sa cause a disparu au moment où le juge statue et avant toute forclusion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sorel
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455873.20220428
28 avril 2022
E et autres, et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société Louis Sorel ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 7 avril 2022, présentée par la société Louis Sorel ; Considérant ce qui suit :
ECLI:FR:CECHS:2022:455877.20220428
Pôle 5 - Chambre 6
615e0e08c25a97f0381f518a
29 janvier 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/23108 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Septembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/04604 APPELANTE SCI CLOS SOREL
6253c891bd3db21cbdd85a82
15 octobre 2001
SNC LP PROMOTION S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ SOGEP ASSIGNE M. Y... Z... ASSIGNE INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A...
6253c85cbd3db21cbdd850d0
27 janvier 2000
S.C.P MALET C/ SARL A S.C.P SOREL DESSART SOREL DUTOT S.C.P SOREL DESSART SOREL INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième
6253c8eabd3db21cbdd86a77
10 février 2003
LAUVERNIER) Epoux A S.C.P SOREL DESSART SOREL Assurance B S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ Epoux C Me DE LAMY INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
6253ca1cbd3db21cbdd8a133
6 décembre 2007
Décision déférée du 11 Janvier 2007 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 06/2650 BENEIX SA AXA FRANCE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART
chambre 1-3
69d451e5cdc6046d4759f845
14 octobre 2025
A l'audience du 14 octobre 2025 : * La partie demanderesse sollicite le désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS SOREL ENERGIES. * La partie défenderesse ne s'y opposant pas.
civ1
60794b539ba5988459c42af1
23 novembre 1982
SOREL A M. DULCHE, AVOCAT DE MME R., DE TROISIEME PART, QUE LE 11 SEPTEMBRE 1978, M. SOREL AVAIT ECRIT A M.
soc
6079b0bc9ba5988459c4fd70
24 avril 1980
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-14-6 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SOREL, CHAUFFEUR DE TRACTEUR
6253c891bd3db21cbdd85a7a
8 octobre 2001
Jacques S.C.P SOREL DESSART SOREL Mme B Anne Z... ép. Y... S.C.P SOREL DESSART SOREL SA Y... S.C.P RIVES PODESTA STE Y... S.C.P RIVES PODESTA INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
6253c93dbd3db21cbdd87afd
27 décembre 2005
BONZOM Pierre Elie X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Denise Marie Y... veuve X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Elisabeth MERLIERE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
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