Sorel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 30 mars 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont vingt mois avec sursis

Sorrel avait commis une grave faute dans l'exécution des travaux de terrassement et que le maître d'oeuvre, M.

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Société de réalisations d'équipement d'ingenierie et de services dite "SOREIS", les conclusions de M.

X... fait grief à l'ordonnance attaquée (juge de l'expropriation du département du Nord), 25 avril 1994) au profit de la Société de rénovation et de restauration de Lille (SORELI) l'expropriation d'un

Finance, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Soreps, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

industries, a été licenciée le 15 octobre 1985 ; Attendu que la société Somel industries, en liquidation de biens représentée par M.

1992; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société SOREPS fait grief aux arrêts d'avoir décidé que le licenciement de MM.

attaquée a condamné le demandeur à une peine de 12 mois d'emprisonnement ferme, et à une amende délictuelle de 100 000 francs et dit qu'Edgard X... serait solidairement tenu avec les sociétés SOFRAM et SORELY

d'offres pour l'équipement de carrefours, le groupement Snef/Gertrude Saem/Sfim/Sagem a fait une proposition moins disante, conforme au CCTP ; que le seul concurrence du groupement précité, à savoir Somel

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUIN 2023 La société Sovel

GENERALE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 16 novembre 2000, qui, dans I'information suivie sur sa plainte contre Georges Y... et la société SOBEL

Nicolas Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Somel industries, demeurant à Metz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel

Le 24 juin 2009, la société Dutheil a commandé à la société Soprel, aujourd'hui dénommée Groupe Soprel, la fourniture de dalles alvéolées. 5.

société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Clos Sorel

suivant : Met hors de cause la société Cockerill Sambre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Grenoble 30 janvier 2006) que la société civile immobilière Dumont garage (la SCI) a confié à la société Sorrel

mère Sodel SA; qu'ainsi, en estimant que des perspectives de reclassement pouvaient être proposées à M.

[U] détenait des actions des sociétés de commandite par actions (SCA) Valorest, Cimofat et Acanthe, ainsi que des parts des sociétés civiles Soréal et Société civile familiale [N] [U], lesquelles détenaient

spécialité de procéder à un harcèlement juridique des journalistes qui, n'acceptant pas d'être les relais de la politique du gouvernement israélien actuel, tombent alors sous le coup de procès en sorcellerie

..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la Société occitane de distribution électronique, "SODEL

, à Sorèze (Tarn), rue Lacordaire, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 1989,