observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SPICERS

société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, et de Me RICARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société SPIE

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 mai 1991), que la Société parisienne de réfrigération (SPR

M 20-10.509, N 20-10.510 et P 20-10.511 contre trente-trois arrêts rendus le 8 novembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-7), dans les litiges les opposant à la société SPIE

Attendu que pour déclarer cet appel irrecevable, comme tardif, l'arrêt relève que l'URSSAF a produit au dossier l'accusé de réception de la notification du jugement qui comporte le tampon de la société Spir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège est Parc

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 MAI 2026 La société Spie

Jacques X..., demeurant ..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société SPRI-SEP, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

; que, le 23 mai 1989, elle a tiré au profit de la SPIB une lettre de change sur elle-même à échéance du 10 juillet 1989, qu'elle a acceptée pour un montant de 70 000 francs ; que, le 23 mai 1989, cet

Production, dont le siège est S 6777, 82 Smedjebackem (Suède), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Spie

siège est [...], contre le jugement rendu le 14 mars 2019 par le tribunal d'instance de Bordeaux (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Stryker Spine

Gérald X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société SPARE, demeurant ...

45 A place de Bourgogne à Chateau-Renault (Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section industrie), au profit de la société Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège est à Marcoussis (Essonne), en cassation

A... m'a donné l'ordre de ne pas démarcher, ce secteur appartenant à l'entreprise Lamblin, et ce en accord avec les sociétés Spie Drouard et Cogifer (...)

Rogelio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de : 1 / la société Spie Citra Sud-Est, venant aux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIM 89, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu