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90 résultats pour « Stéphane Robilliart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2203411_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er octobre 2022 et le 4 octobre 2022, Mme B C, épouse D, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02280_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un dossier déposé le 17 mars 2021, M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2202825_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Ont été entendues au cours de l'audience publique, après présentation du rapport de Mme G, les observations de Me Robillard, substituant la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, représentant M.

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fd4781dc057dee7def

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Commerce N° RG : 19/00317 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me David WEISS - Me Brigitte ROBILLIARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a8b

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

04 Juillet 1948 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant 12 Rue René Jacques 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b87

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

divorcée X... née le 04 Juillet 1948 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoué associés à la Courassistés de Maître Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a684

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

née le 04 Juillet 1948 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane ROBILLARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100e97f819a118aa2a454

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1970 à AUCHEL (PAS-DE-CALAIS), demeurant 9 rue Heringuelle - 62120 WITTERNESSE représentée par Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de BETHUNE DEMANDERESSE INTERVENANT VOLONTAIRE S.C.I.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d97

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[J] [D] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 21] (69) [Adresse 4] [Localité 14] Représentés par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES :

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle

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Société d'avocat STEPHANE ROBILLIART

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08/01/2023

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