Jamais condamnéée, libre, Comparante, assistéée de Maî tre BEGIN Stééphane, avocat au barreau de PARIS D... Stééphane Meddhi néé le 25 Mai 1969 à COLOMBES Fils de Rabah et de E...

CAPITALE TRAVEL, représentée par Me Stéphane COLOMBET de la SAS ELTEA, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Déborah BOHEE, magistrat

Il se rendit à l'aéroport de Colombo et prit un avion le 20 mai 1994, en utilisant son propre passeport.

Stéphane B... a contesté cet avis d'inaptitude le 24 mars 2009.

barreau de DIJON INTIMÉE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH STÉPHANIE

de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de [Localité 4] (CPAM) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Mme Stéphanie

d'un pouvoir spécial INTIMÉE : Société [4] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Stephen

Stéphane Y..., domicilié [...] , 3°/ à la CFDT, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

décision : B N° RG 24/04616 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDRM Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2024, à 14h30, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

L'architecte a fait intervenir la société Colomb études béton armé (Colomb).

Nicole-Commissaire à l'exécution du plan de la Société LA GRANDE COLOMBIE, aux droits de laquelle vient la SA BALLIS ... 29200 BREST Me J... Stéphane (SCP B. T. S.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2023, Mme C F, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n°2, représentée par Me Stéphan, demande au tribunal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maeva Y..., épouse X..., demeurant ... 2 Colombie, en cassation

La SA COLOMBE ASSURANCES, assureur de la SA [G], a déclaré intervenir volontairement à l'instance.

Greffier : Sandrine COLOMBO, Greffier l'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame Marie-Eugénie AVAZERI, substitut général.

Stephen Y...

Stéphane Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M.

décision : Q N° RG 25/01816 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCXW Décision déférée : ordonnance rendue le 02 avril 2025, à 13h48 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

de la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T.88 INTIMEE : DEFENDERESSE AU DEFERE LA SOCIETE FARJOT DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Edith COLOMB

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 mai et 20 août 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Groupe Orion, dont le siège est 14 rue de Mantes à Colombes