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755 résultats pour « Stacoffe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-148890

Admin. suprême

26 novembre 2014

26 novembre 2014

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2014)249 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Stamose

Source officielle

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CC

comm

613722e6cd58014677402eee

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Yannick Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et liquidateurs des sociétés Z..., société anonyme, Sodia, Z... frères, Vatech, Stac des Deux Vallées, Conserveries du Marmandais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Z..., le 27 Décembre 1999c/Monsieur RADENAC X

6253c878bd3db21cbdd855c9

Appel

22 janvier 2001

22 janvier 2001

et de Micheline Y..., de nationalité française, situation familiale inconnue, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx, jamais condamné, Prévenu, comparant, libre Assisté de Maître Liliane FILIPE STARON

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740cc95

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Stackler, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Languacom, domicilié ..., 4 / de la société Nouvelle Languacom, dont le siège est ..., 5 / de l'UNEDIC AGS CGEA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00079

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Vous serez amené à préparer le petit déjeuner, le déjeuner et le dîner pour les occupants de la propriété (staff).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178997

Admin. suprême

2 novembre 2017

2 novembre 2017

The prosecutor’s office refused to open criminal proceedings against the attackers of Mr Starov, Ms Pitenova, Mr Fedorov and Mr Prokopenko, finding that there was no evidence of a criminal offence subject

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333d2f74a27a178b843b7

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

30 avril 2004 ce qui révèle aussi des négociations concernant les budgets publicitaires auprès de Tfi et de M6 ainsi que la campagne « Petit Navire »; Considérant que, par email du 12 mai 2004, Starcom

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb19ffe177c7ae87212497

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

De plus, en votre absence les langues se sont déliées et nous avons découvert que vous avez des relations très tendues avec le staff technique et les membres bénévoles du club.

Source officielle
CC

soc

613724c9cd580146774185c8

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X... engagé en 1997 par la société Viel et Cie Finance, société Holding d'un groupe ayant comme activité l'intermédiation financière, a été transféré à partir du 1er décembre 1998 à la société Staff autre

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbe79

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Renaud Stackler, administrateur du redressement judiciaire, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-117

droit de la concurrence

21 juillet 2017

21 juillet 2017

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Staci par la société Cobepa

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:26-DCC-54

droit de la concurrence

11 février 2026

11 février 2026

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Stago par la société Archimed

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5792e3db741f8570c2

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC STACKLER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC006817401

Admin. suprême

4 mai 2006

4 mai 2006

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION Application no. 68174/01 by Michael Anthony Murphy STACEY

Source officielle
CC

comm

61372363cd580146774091ce

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

(les cessionnaires) la totalité des parts sociales représentant le capital de la Société de technologie alimentaire française (société STAF), le prix devant être réglé, partie comptant et le solde en deux

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f6135

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

..., demeurant à Vierzon (Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01100

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

A... reformule 3 fois sa demande d'obtenir l'avis de Mme Y... à la proposition d'organisation du staff. Mme Y... estime être victime d'une provocation insupportable et quitte la réunion.

Source officielle
CC

soc

61372340cd580146774075ea

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Staff, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00652

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

[F] a occupé exactement le même poste de 2015 à 2019 selon d'abord un contrat à durée indéterminée et, ensuite, à compter du rachat de la SAS Well Staff France par la SAS Seaowl Energy Services selon contrat

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_1906282_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

A un certificat d'urbanisme opérationnel concernant la construction d'une maison d'habitation sur le terrain, cadastré section AY n° 322, situé lieudit Le Stancou Landrer.

Source officielle