sequipag (la société Stolz) les travaux permettant d'augmenter le débit de chargement des trois portiques existants ; qu'après avoir conçu une nouvelle installation, la société Stolz a sous-traité à la

Enfin, l'appel en garantie effectués par STOLZ et ITA INGENIERIE ne profite qu'à ses deux auteurs.

en son nom personnel et comme gérant de fait de la SA et de la SCI, transférait une dette de la société Le Marina (fonds de commerce repris en nom personnel par Alain X... lui-même) et de la société Stella

Richard STELLA demeurant ... tendant à l'annulation d'une décision du 18 janvier 1985 portant refus d'autorisation de défrichement d'un bois, décision prise après avis de la section des travaux publics

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Equator Energy Limited par les sociétés STOA, IBL Energy Holdings Ltd, Maris Limited et Nvision Engineering Ltd

#Willem Stols mot Europeiska unionens råd.#Mål F-51/08.

, que par acte du 23 février 2000, la Société générale (la banque) s'est rendue caution du remboursement des sommes que la société Transports Beaucamp Bluet (la société) pourrait devoir aux sociétés Stela

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR FIXE AU 27 JUIN 1967 LA DATE DE CONSOLIDATION DES BLESSURES RECUES PAR STORA, VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION

X..., psychiatre était lié à la société Clinique Stella (la clinique) depuis 1977 par un contrat de carrière verbal ; qu'il l'a assignée, à la suite de la modification des conditions d'exercice de son

En conséquence, - CONDAMNER la société STELLA à lui payer : * 562,95 € au titre de l'indemnité légale de licenciement.

'' ' La Sas'Résidence Stella [Localité 5] a interjeté appel du jugement par déclaration du 18 avril 2024. ' Les consorts'[R] se sont constitués intimés le 13 juin 2024.

Article 2 : La demande présentée par la société Stella Maillot-Orée du Bois devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

[F] [A] en qualité de juge commissaire de la procédure de STELLA 11 (SARL) - [Adresse 2]. Désignons M.

qualité de salariée ou de représentant de la société Stolz Sequipag.

TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] La SARL [Q] ET STELLA

A... né le 8 septembre 2004 à BLOIS de Stella Z...

Par un courrier du 1er novembre 2022, la SCI Via Stella a formé opposition contre cet acte de poursuite, cette opposition ayant été expressément rejetée le 15 novembre 2022.

STELLA ONE C/ [F] [X], S.E.L.A.R.L. GLAJ, S.E.L.A.R.L.