que des travaux ont été réalisés dans une grande blanchisserie afin que chacun dispose d'une étagère et d'une pièce fermée permettant à chacun de se changer ; qu'un réfrigérateur rempli d'eau et de boissons

G... aux entrées ; les tournois de poker organisés au sein des casinos et notamment de la SAS Grand casino de [...] le sont par un responsable du DD...

que des travaux ont été réalisés dans une grande blanchisserie afin que chacun dispose d'une étagère et d'une pièce fermée permettant à chacun de se changer ; qu'un réfrigérateur rempli d'eau et de boissons

personnels étaient également en contact avec l'amiante, « les fenêtres de nombreux bureaux ouvrant au-dessus des locaux dont la poussière était rejetée par les extracteurs de toiture, des distributeurs de boissons

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    En conclusion, le CPT recommanda que des mesures soient prises afin d’assurer des quantités suffisantes de nourriture et de boissons aux détenus, d’améliorer les conditions d’hygiène et d

    L’enquêteur interrogea, par ailleurs, des personnes qui auraient fait connaissance avec Sergueï Lykov dans un café où ils prenaient des boissons alcoolisées ensemble.

B avait recueilli le consentement de tous les passagers, il mentionne que la manager lui aurait demandé à plusieurs reprises un rapport justifiant cette décision, qu'au vu de la tournure des échanges,

Bosonnet, avocat à Zurich. Le gouvernement suisse («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent suppléant, M. Adrian Scheidegger. 3.

Il avait trouvé une glacière contenant une bouteille de boisson alcoolisée pratiquement vide.

Elles bavardèrent avec le barman tout en consommant des boissons.

Elle précise que le bien se compose au rez-de-chaussée d’un débit de boisson, d’une salle de restauration et d’une cuisine avec reverse, et aux étages, de 24 chambres et d’un appartement.

Que Mr [F] ne respectait pas les consignes de sécurité propres à un atelier SNCF (lieu très dangereux sur lequel circulent plusieurs engins avec des ponts tournants transportant des locomotives etc....

Cependant es qualité de gérant d'un débit de boissons, il a été poursuivi, sur le fondement des articles 222-37 du Code pénal, comme complice pour avoir facilité à autrui l'usage le transport, la cession

B..., les deux hommes se retrouvant après le travail dans divers débits de boisson de la région ou au garage automobile de M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su