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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008251157
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Article 2 : La SARL TAJA versera à la commune d'Orléans la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5e chambre civile
64364d4829c3df04f589a508
11 avril 2023
11 avril 2023
de la SARL TAHA et fixé l'indemnité d'occupation due jusqu'à la libération effective des lieux .
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64fab9520f624005e653f253
6 septembre 2023
6 septembre 2023
demande de la SCI Tana.
Source officielle2ème Chambre
6348ff6563d497adffda3f71
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Tara à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 'Le Blue Business Building' la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Tara aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937cc
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Ordonnance no dossier no 161128 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Tahar X...
Source officielleChambre 1-5
6708bfed445a086e2bceda0b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le passage fait partie de la propriété de la SCI Tama et constitue le lot n° 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d135
27 mai 2009
27 mai 2009
C / Tahar Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
communiquées au soutien de ses observations orales par Tahar X...qui demande à la Cour de : -dire que l'argumentation de Tahar X...est bien fondée, -dire que Tahar X...devait être indemnisé de ses grands
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61530
12 décembre 2024
12 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 24-16.420 Demandeur(s) : la société Tata consultancy services France Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdcbbbf6f82de278292d193
5 novembre 2018
5 novembre 2018
Les sarl Arbola et Tala reprochant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94572
25 avril 2019
25 avril 2019
Ayant pour avocat Me Damien PINCZON DU SEL, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222729486185 SAS TATA
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac5cb8dca058e3e7d7c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- condamné la SARL La vie Tara aux entiers dépens. Par déclaration du 17 février 2021, la Sarl La Vie Tara a relevé appel de ce jugement.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200325
28 février 2013
28 février 2013
(la société Tarra), laquelle a engagé Mme Z...en qualité de " responsable du développement " chargée du suivi du chantier, la maîtrise de l'ouvrage étant confiée à la société ADREDC, créée par M.
Source officielle4e Chambre B
60375739bd9a3434f9228bf5
9 avril 2015
9 avril 2015
; -rejeté les demandes à titre de dommages et intérêts de Mme [I], de la SCI Vasterival et de la société du Cap Taia ; -condamné Mme [I], la SCI Vasterival et la société du Cap Taia in solidum, à payer
Source officielleService des référés
697f1395cdc6046d477f957f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Régulièrement assignée par acte remis en l'étude, la société TALYA 18 RESTAURANT n'a pas comparu.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0923JUD004100098
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Le requérant, Cafer Tayyar Bektaş, est un ressortissant turc, né en 1976. A l’époque des faits, il était étudiant et résidait à Ankara. 10.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00471_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Tara ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03475_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Tapas en Balle est rejetée.
Source officielleCabinet B
631c2b0cbd7923fcb00af9d6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La Sarl Tahaa Lagon sera donc déboutée de sa demande principale. - Sur le bien-fondé de la contestation du quantum de la créance.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186611
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Kabadayı Tatar and Mr O. Tatar Zeliha PAŞALI is a Turkish national who was born in 1948, lives in Ankara and is represented by Ms E. Kabadayı Tatar and Mr O.
Source officiellePage 5 sur 119
TAYARI
Cette société n'exerce aucune activité.
16/06/2026
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TAYAR, Hamza
09/05/2026
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TAYAR, Yael, Mira, TAYAR-PINELLI
04/05/2026
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TAYAR, Sarah, MENADI
12/04/2026
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TAYAR, Cansu
05/02/2026
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