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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
68676d786cbb391a608a1877
3 juillet 2025
de sa demande en paiement du solde des travaux ; Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ; Déboute la Sasu TED de sa demande formée en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure
6ème Chambre
DTA_2103024_20230606
6 juin 2023
A C, employé par la commune d'Epagny Metz-Tessy, est adjoint technique territorial titulaire depuis 2015.
Pôle 4 - Chambre 5
615e0d35c25a97f0381f4c59
11 février 2015
Sur ce point TED produit pour sa part un courriel d'EIFFAGE du 21 septembre 2012 et un courrier de cette entreprise à TED du 15 avril 2013 (pièces 2 et 3) confirmant son intervention sur le réseau en accord
Référés JCP
668c2ae9894f7f4d2e09f1ac
8 juillet 2024
A l'audience du 6 mai 2024, la SCI TED, représentée par son conseil, réitère ses demandes initiales et moyens formés dans son acte introductif d'instance sauf à préciser que M.
1ère ch. civile
6438f372a942a604f5e9390c
12 avril 2023
Par déclaration du 4 janvier 2022, la Sarl Ted Services a formé un appel contre le jugement à l'encontre de Mme [F] [O], M. [U] [P], M.
Cour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa8
21 février 2008
Cet outillage devait être financé par la Ste PARFUMS TED LAPIDUS sous forme d'amortissement, en majorant le prix unitaire des pièces, en plus du paiement de chacune des pièces livrées. 450 342 pièces
comm
61372116cd580146773f0dc4
7 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme TED X..., dont le siège
3ème Chambre Commerciale
65a7850c8121050008662f18
16 janvier 2024
Par conclusions du 20 octobre 2023, la société Tedi Distribution a demandé à la cour de : - Recevoir la société Tedi Distribution en ses conclusions, In limine litis et à titre principal : - Juger
6079d3759ba5988459c59683
31 mars 1981
SOCIETE LES BRIQUETTERIES DE CLAUSONNES A DEMANDE A LA SOCIETE SCAC DE FAIRE PROCEDER A L'EXPEDITION AUX ETATS-UNIS, DEPUIS MARSEILLE, DE CARREAUX DE LAVE EMAILLEE DE SA FABRICATION DESTINES A LA SOCIETE TED
6253cd96bd3db21cbdd93c48
28 février 2017
Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Sarah LAASSIR (JURIPOLE), avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur Teddy
6253ca22bd3db21cbdd8a271
19 novembre 2007
En l'espèce il résulte des écritures concordantes des parties sur ce point qu'au mois de juillet 1997, les époux A... ont cédé les parts qu'ils détenaient dans la société TEDDY F... moyennant le prix de
65a785118121050008662f1a
65a785158121050008662f1c
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601202_20260217
17 février 2026
Article 3 : Préalablement à toute opération, les experts prêteront serment dans les formes prévues à l’article R. 621-3 du code de justice administrative.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453059.20211130
30 novembre 2021
C D a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 18 octobre 2016 par laquelle le conseil municipal d'Epagny-Metz-Tessy a approuvé le plan local d'urbanisme
Chambre 1-3
65a0e5d85bbe450008b2cb90
11 janvier 2024
euros TTC au titre du solde du marché ; -condamné la société TED à Payer à Mme [X] divorcée [D] la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts ; -condamné la société TED à Payer à Mme [X] divorcée
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00660
30 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 février 2008), que la société Parfums Ted X... a confié à la société Mbf plastiques
civ2
61372182cd580146773f45ad
5 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01526
1 juillet 2009
X..., administrateur de la société Technique électronique disques dépannage (la société TEDD) depuis le 27 novembre 2003, a été engagé postérieurement à cette date, en qualité de cadre de vente, par la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300157
2 février 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé
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