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657 résultats pour « Teddy FORE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1877

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de sa demande en paiement du solde des travaux ; Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ; Déboute la Sasu TED de sa demande formée en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103024_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A C, employé par la commune d'Epagny Metz-Tessy, est adjoint technique territorial titulaire depuis 2015.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d35c25a97f0381f4c59

Appel

11 février 2015

11 février 2015

Sur ce point TED produit pour sa part un courriel d'EIFFAGE du 21 septembre 2012 et un courrier de cette entreprise à TED du 15 avril 2013 (pièces 2 et 3) confirmant son intervention sur le réseau en accord

Source officielle
TJ

Référés JCP

668c2ae9894f7f4d2e09f1ac

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

A l'audience du 6 mai 2024, la SCI TED, représentée par son conseil, réitère ses demandes initiales et moyens formés dans son acte introductif d'instance sauf à préciser que M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6438f372a942a604f5e9390c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Par déclaration du 4 janvier 2022, la Sarl Ted Services a formé un appel contre le jugement à l'encontre de Mme [F] [O], M. [U] [P], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afa8

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Cet outillage devait être financé par la Ste PARFUMS TED LAPIDUS sous forme d'amortissement, en majorant le prix unitaire des pièces, en plus du paiement de chacune des pièces livrées. 450 342 pièces

Source officielle
CC

comm

61372116cd580146773f0dc4

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme TED X..., dont le siège

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a7850c8121050008662f18

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par conclusions du 20 octobre 2023, la société Tedi Distribution a demandé à la cour de : - Recevoir la société Tedi Distribution en ses conclusions, In limine litis et à titre principal : - Juger

Source officielle
CC

comm

6079d3759ba5988459c59683

Cassation

31 mars 1981

31 mars 1981

SOCIETE LES BRIQUETTERIES DE CLAUSONNES A DEMANDE A LA SOCIETE SCAC DE FAIRE PROCEDER A L'EXPEDITION AUX ETATS-UNIS, DEPUIS MARSEILLE, DE CARREAUX DE LAVE EMAILLEE DE SA FABRICATION DESTINES A LA SOCIETE TED

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c48

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Sarah LAASSIR (JURIPOLE), avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur Teddy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a271

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

En l'espèce il résulte des écritures concordantes des parties sur ce point qu'au mois de juillet 1997, les époux A... ont cédé les parts qu'ils détenaient dans la société TEDDY F... moyennant le prix de

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785118121050008662f1a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par conclusions du 20 octobre 2023, la société Tedi Distribution a demandé à la cour de : - Recevoir la société Tedi Distribution en ses conclusions, In limine litis et à titre principal : - Juger

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785158121050008662f1c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par conclusions du 20 octobre 2023, la société Tedi Distribution a demandé à la cour de : - Recevoir la société Tedi Distribution en ses conclusions, In limine litis et à titre principal : - Juger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601202_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Article 3 : Préalablement à toute opération, les experts prêteront serment dans les formes prévues à l’article R. 621-3 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453059.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

C D a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 18 octobre 2016 par laquelle le conseil municipal d'Epagny-Metz-Tessy a approuvé le plan local d'urbanisme

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5d85bbe450008b2cb90

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

euros TTC au titre du solde du marché ; -condamné la société TED à Payer à Mme [X] divorcée [D] la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts ; -condamné la société TED à Payer à Mme [X] divorcée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00660

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 février 2008), que la société Parfums Ted X... a confié à la société Mbf plastiques

Source officielle
CC

civ2

61372182cd580146773f45ad

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01526

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

X..., administrateur de la société Technique électronique disques dépannage (la société TEDD) depuis le 27 novembre 2003, a été engagé postérieurement à cette date, en qualité de cadre de vente, par la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300157

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle

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