[S] [R] né le 06 Avril 1979 à [Localité 1], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Théophile Baller, avocat ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du 20

Théophile X..., demeurant à Franqueterre, (50700) Huberville ; M.

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 mars 1983 et 6 juillet 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Cécile X..., demeurant Résidence Théophile

Théophil X...

Théophile Madame D... Virginie Florette Monsieur J... Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK...

LA COUR FAITS ET PROCEDURE Des relations de Sébastien Y... et de Nadège X... est issu un enfant, Théophil, né le 15 octobre 2005.

B A de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 21 rue Théophile Guilloux, appartement n°15, 3ème étage, chambre 2 à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), et géré

Théophane X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 1er juin 2016, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, contre Mme Martine Y..., épouse Z... du

Alain, Théophile J..., demeurant quartier Belfond au Carbet (Martinique), 4 / Mme Murielle F..., demeurant rue Schoelcher au Carbet (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1994

ORDONNANCE DE MAINLEVEE D'ISOLEMENT (Art L. 3222-5-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/01535 - N° Portalis DB22-W-B7J-TGG7 N° de Minute : 25/1472 M. le Directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Neilsen C la somme de 4 000 euros, à Mlle Akoumia C la somme de 4 000 euros, à M. et Mme Théophile C la somme de 1 000 euros chacun et à M. et Mme Louis A la somme de 1 000 euros chacun, avec intérêts

2] [Localité 4] non comparant (levée), représenté par Me Karine PUECH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 726, commis d'office APPELANT ET : LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

TRIBUNAL : Président : Madame Bénédicte LAUDE Assesseur : Madame Sandie LACROIX DE SOUSA Assesseur : Monsieur Sébastien TICHIT Greffier : Madame Heimaru FAUVET lors des débats, Greffier : Monsieur Théophile

Théophile X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 3°) M. Francis Y..., demeurant ...

Théophile X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 3°) M. Francis Y..., demeurant ...

président de cette cour, assistée de Fatma Deveci, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

TRIBUNAL : Président : Madame Bénédicte LAUDE Assesseur : Madame Sandie LACROIX DE SOUSA Assesseur : Monsieur Sébastien TICHIT Greffier : Madame Heimaru FAUVET ,lors des débats Greffier : Monsieur Théophile

. ; que selon acte des 17 août et 29 septembre 1953, les héritiers de Pierre Louis B... ont vendu à Théophile Marie B... à titre de licitation faisant cesser l'indivision une maison d'habitation avec crèche

Chavet, rapporteur public, - les observations de Me Haridonneau pour le Centre hospitalier Théophile Roussel. Considérant ce qui suit : 1.

Théophile Z... ne peut revendiquer la parcelle de terre se trouvant dans le prolongement de la rivière ; qu'elles considèrent donc que le plan cadastral est en contradiction avec le titre et la possession