AYANT, PAR REQUETE DU 20 OCTOBRE 1960 DEMANDE QUE LEUR ENFANT THIERRY, CONFIE PAR EUX LE 24 NOVEMBRE 1959 A L'ASSOCIATION DE L'ENTRAIDE DES FEMMES FRANCAISES, LEUR FUT RENDU, L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE

Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Madame Samantha, Marie, Robin D... demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry Y..., demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu

Thierry Y..., demeurant Saut Emerillon, Grand Inini à Saül (Guyane française), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Il n'est pas contesté que la SAS BONNET s'est maintenue dans les lieux jusqu'en janvier 2008.

La commune de Villard-Bonnot fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Transports Morelle ne sont pas fondés.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry V., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (7ème

Thierry X..., avocat, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 24 juillet 1990 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit : 1°) la compagnie Assurance moto verte

Thierry C..., demeurant 2, place des Bornes, Saint-Georges Motel (Eure), 28/ M. Marcel B..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 38/ M. Dominique Z..., demeurant ...

Thierry K..., 21°/ M. L... K..., 22°/ M. Jean M..., 23°/ M. Gérard N..., 24°/ M. Rosan I..., 25°/ M.

X..., Bonnet, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Thierry, rapporteur, M.

Thierry K..., 22°/ M. L... K..., 23°/ M. Jean M..., 24°/ M. Gérard N..., 25°/ Mme Rosan I..., 26°/ M.

Thierry Y..., demeurant ... à Villiers-sur-Simon, Tincques (Pas-de-Calais) en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1988 par le tribunal de commerce d'Arras, au profit de M.

Jean, Joseph Y..., demeurant ... à Gland (Aisne), Chateau-Thierry, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1989 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Anna, Ludmilla Z...

Thierry X..., demeurant ...

siège est à Nevers (Nièvre), maison de l'agriculture, rue du Ravelin, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1988, par la cour d'appel de Paris (17e chambre section A), au profit : 1°/ de Monsieur Thierry

Thierry, Mathieu, Eugène G..., 13°/ Mme Marie Thérèse H..., 14°/ F... Marie Bernadette I..., épouse B..., 15°/ Mme Olga J..., épouse G..., 16°/ F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ M. et Mme Thierry A..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 28/ M.

Thierry Y..., 5°/ Mme Monique X..., veuve Y..., demeurant tous cinq Le Plessis Bonjour, 49490 Meigne-le-Vicomte, 6°/ la Caisse mutuelle de réassurance agricole du Maine-et-Loire (Groupama Anjou),