CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

757 résultats pour « Thierry LE GALL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263ecd580146774240df

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1er section, en date du 30 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

Source officielle

Page 5 sur 38

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137261dcd5801467742310f

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre et complicité de

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7a1

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eab611cdc6046d4751766c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Thierry PETIT, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303503_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le Syndic de copropriété De Gaulle conteste le non-recouvrement par une copropriétaire d'une cotisation pour l'assurance copropriété Macif.

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742704a

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100986

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M. F..., avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240ed

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 8 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d93

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 21 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 11 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d94

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 20 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 11 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a ordonné la poursuite de l'instructionc/Thierry X

61372635cd58014677423cb3

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 31 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles aggravés

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d4f2

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

portait un pull-over trop ample, a vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé au bras ; que le prévenu avait dans de telles conditions, accepté l'aide de Thierry

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742495e

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre et vol avec arme, a rejeté

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ed4

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 8 janvier 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f086

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

de Prud'hommes du MANS, en date du 31 Mai 2010, enregistrée sous le no 08/ 00509 Le 26 Janvier 2012, nous Brigitte ARNAUD-PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Sylvie LE GALL

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fac6

Cassation

17 septembre 1997

17 septembre 1997

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, en date du 27 juin 1996, qui, pour vol avec arme, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dc4

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 5 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427051

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 8 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742711c

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 11 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 17 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec une

Source officielle