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8 609 résultats pour « Thierry PEYRONNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426ca4

Cassation

21 juillet 2005

21 juillet 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Source officielle

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CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

seraient effectués auprès de la société Metro par Thierry F...

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e69e

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

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CC

cr

6137263ccd58014677423fc2

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Z... ; qu'il est établi que ces augmentations étaient intervenues en toute transparence, en accord avec Thierry Z... et M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420440

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Y...à Jacques X..., les notes de service et lettres signés à l'intention des personnels de PRECI BLOC par Thierry Y..., Laurent B...et Conceicao A..., la représentation de SEFICC par Thierry Y...

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comm

6137228acd580146773fe3c5

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Thierry X..., demeurant rue du Faubourg, Murat (Cantal), 2 / de M. Paul X..., demeurant ..., Murat (Cantal), 3 / de M.

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CC

cr

61372639cd58014677423ea5

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 17 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée

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soc

613723a9cd5801467740ca0d

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Armand Thierry, les conclusions de M.

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CC

cr

6137269acd58014677426ed5

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Thierrry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 20 décembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme et tentative

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03458

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Thierry A..., qui, par la nature de ses fonctions exercées pour le compte de la Sogea, disposait, même en l'absence d'un délégation écrite de pouvoirs, de la compétence et de l'autorité nécessaire pour

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cr

613725becd58014677420355

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

Thierry, - X...

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cr

613726a7cd580146774276cb

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Thierry, contre l'arrêt n° 9 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 30 mai 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

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cr

613725efcd58014677421a7f

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Thierry, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et de saisie

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cr

6137269acd58014677426f30

Cassation

21 juillet 2005

21 juillet 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 9 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01234

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Thierry Y... et M.

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cr

613726a0cd58014677427249

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol à main armée

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cr

61372610cd58014677422aed

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

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cr

édure suiviec/Thierry X

61372698cd58014677426ddb

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

formé par : - LA COMPAGNIE GAN PACIFIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry

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cr

6137260dcd58014677422965

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

Thierry, contre l'arrêt n° 11 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 octobre 1998, qui l'a condamné, pour recours aux services d'un entrepreneur clandestin, à une amende de 100 000

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TCOM

Pcl

69a65510cdc6046d475097f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Thierry CONTI, Juges. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

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