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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6a109ab9cdc6046d479a7bca
21 mai 2026
Hugo VALLEE, Greffier.
Cour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b6
19 juin 2008
De leur union est né Hugo, le 12 août 1998. Le 13 septembre 2000, M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201236
16 décembre 2021
Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-16.485 contre le jugement rendu le 3 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Hugo
6253cc42bd3db21cbdd8fa10
26 juillet 2012
Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.
6253ccecbd3db21cbdd91b5a
16 octobre 2014
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège au 65 Avenue des Champs Elysées-75008 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS
ECLI:FR:CCASS:2024:C200646
4 juillet 2024
4], et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société MCS TM, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 5], intervenant volontaire, venant aux droits du Fonds commun de titrisation « Hugo
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
6253c93dbd3db21cbdd87aea
9 janvier 2006
dans l'affaire opposant : Monsieur Abdellatif Y..., né le 1er juillet 1950 à Essaouira (Maroc), de nationalité française, profession : commerçant forain, demeurant 32 avenue de la Marne - Résidence Thouars
Référés Civils
69f191b4cdc6046d47ecd76f
28 avril 2026
le : 29/04/2026 à : Me [Localité 1] Me Lhermitte REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 28 AVRIL 2026 Monsieur Thomas
ECLI:FR:CCASS:2020:C201107
22 octobre 2020
G..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo créances I, et l'avis de M.
69d7e989cdc6046d47adf726
8 avril 2026
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510217_20250911
11 septembre 2025
Il soutient que : - Mme B a été prise en charge par la clinique médicale Victor Hugo et non par le centre Jean Bernard ; - le tribunal administratif n'est pas compétent dès lors que la clinique Victor
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2312674_20240222
22 février 2024
l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par son projet de travaux de requalification de l'îlot Victor Hugo
Pôle 5 - Chambre 6
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1 octobre 2025
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Ch. civile et commerciale
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5 janvier 2023
Le 1er juillet 2015, la Bred a cédé sa créance détenue auprès de la blanchisserie Defresnes au Fonds commun de titrisation Hugo créances III (FCT Hugo Créances III).
Chambre 3-4
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23 octobre 2025
CREDIT LYONNAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thomas GALICHER, avocat au barreau de PARIS
4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2116126_20221118
18 novembre 2022
A C, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 88 400 euros en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement ; 2°) de mettre
14e chambre
5fd9c37642806dba758452bf
28 novembre 2019
légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 19042 assisté de Me Hugues
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme a interdit le rassemblement " hommage à Thomas
ECLI:FR:CCASS:2022:C200075
13 janvier 2022
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JANVIER 2022 Le Fonds commun de titrisation Hugo
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
HOMETECH, Thomas Y..., SOCIETE SOGITEX, SOCIETE EURONICS FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt
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