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528 résultats pour « Thomas HUGUES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6a109ab9cdc6046d479a7bca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b6

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

De leur union est né Hugo, le 12 août 1998. Le 13 septembre 2000, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201236

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-16.485 contre le jugement rendu le 3 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa10

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5a

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège au 65 Avenue des Champs Elysées-75008 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200646

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4], et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société MCS TM, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 5], intervenant volontaire, venant aux droits du Fonds commun de titrisation « Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z

6253c93dbd3db21cbdd87aea

Appel

9 janvier 2006

9 janvier 2006

dans l'affaire opposant : Monsieur Abdellatif Y..., né le 1er juillet 1950 à Essaouira (Maroc), de nationalité française, profession : commerçant forain, demeurant 32 avenue de la Marne - Résidence Thouars

Source officielle
CA

Référés Civils

69f191b4cdc6046d47ecd76f

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

le : 29/04/2026 à : Me [Localité 1] Me Lhermitte REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 28 AVRIL 2026 Monsieur Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201107

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

G..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo créances I, et l'avis de M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e989cdc6046d47adf726

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510217_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Il soutient que : - Mme B a été prise en charge par la clinique médicale Victor Hugo et non par le centre Jean Bernard ; - le tribunal administratif n'est pas compétent dès lors que la clinique Victor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2312674_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par son projet de travaux de requalification de l'îlot Victor Hugo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bcfcf4e7f1c37e1cbfb

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdd26b63637c907b7d93

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 1er juillet 2015, la Bred a cédé sa créance détenue auprès de la blanchisserie Defresnes au Fonds commun de titrisation Hugo créances III (FCT Hugo Créances III).

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68fb978611af6ba0065f4474

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CREDIT LYONNAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thomas GALICHER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2116126_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

A C, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 88 400 euros en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement ; 2°) de mettre

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9c37642806dba758452bf

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 19042 assisté de Me Hugues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307762_20231202

Administratif

2 décembre 2023

2 décembre 2023

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme a interdit le rassemblement " hommage à Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200075

Cassation

13 janvier 2022

13 janvier 2022

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JANVIER 2022 Le Fonds commun de titrisation Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f278

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

HOMETECH, Thomas Y..., SOCIETE SOGITEX, SOCIETE EURONICS FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt

Source officielle

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