Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 juin 2004, un hélicoptère mono-turbine

d'un arrêt rendu le 16 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Istituto bancario San Paolo di Torino, dont le siège est 156, Plaza San Carlo, 10121 Turin

(procès-verbal 2002/1905) a déclaré : "on peut dire que la société la Turdine a commencé l'exploitation de cette machine avant que les différentes phases (relatives à la réception), aient été élaborées

douanes d'Orly pour le compte de la même société avec une facture établie également pour des vannes ; Attendu que l'Administration des Douanes, estimant que les vannes en cause étaient des aubettes à turbine

option d'achat était réservée à l'un quelconque des membres de la SCI, de sorte que le prévenu ne pouvait se prévaloir d'un prétendu droit d'option pour se rendre, le 20 mai 1991, chez un notaire de Turin

graissage ; huiles pour engrenage sous carter, huiles pour mouvement ; huiles noires, appelées "mazout de graissage", vaseline et huiles de vaseline ; huiles isolantes ; huiles de trempe ; huiles pour turbines

[P] [V] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que M.V..., qui faisait l'objet d'un mandat d'arrêt européen décerné à son encontre le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Turin

dans son rapport : "le changement de régime de la rivière qui, d'eau vive, devient quasi stagnante, et les risques existant pour la sécurité des baigneurs et canocistes lors de la mise en route du turbinage

que tout en constatant que le bâtiment avait pour destination de permettre l'exploitation d'une installation de production industrielle d'électricité, la cour d'appel, qui a décidé que les machines turbines

Sur le moyen unique : Attendu que Turpin qui était propriétaire d'une entreprise individuelle a, du 1er octobre 1970 au 21 juin 1973, date à laquelle il en a fait apport à la société à responsabilité

La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.

Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].

1986 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme GEFA, dont le siège est rue du Président Coty à La Chapelle Saint-Luc (Aube), 2°/ de la Société GOULET TURPIN

. # Državno tožilstvo proti Tullio Ratti. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Pretura di Milano - Italija. # Zadeva 148/78. #

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Tullins tendant à la condamnation de M.

décisions du 17 août 1983 de l'inspecteur du travail de Reims et du 5 janvier 1984 du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale refusant à la société d'exploitation commerciale Goulet-Turpin

du survol des massifs montagneux, par son erreur quant à la position lors de sa prise de contact avec l'aéroport de Satolas et par sa manoeuvre, à contresens, d'autorotation, lors de l'arrêt de la turbine

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Tullins et de M.

- et les observations de Me Burlet, avocate de la commune de Tullins-Fures. Considérant ce qui suit : Par un mémoire du 8 janvier 2026, M.