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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025
67f82cdecf40727a0044589f
10 avril 2025
10 avril 2025
directeur du groupe hospitalier du [Localité 11] Le greffier Copie au procureur de la République le 10 Avril 2025 Le greffier Débats à l'audience du 10 Avril 2025 Décision du 10 Avril 2025 Nous, Valérie
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025
67f82cdfcf40727a004458ab
10 avril 2025
10 avril 2025
directeur du groupe hospitalier [Localité 7] Le greffier Copie au procureur de la République le 10 Avril 2025 Le greffier Débats à l'audience du 10 Avril 2025 Décision du 10 Avril 2025 Nous, Valérie
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025
67f82cdfcf40727a004458af
10 avril 2025
10 avril 2025
directeur du groupe hospitalier du [Localité 12] Le greffier Copie au procureur de la République le 10 Avril 2025 Le greffier Débats à l'audience du 10 Avril 2025 Décision du 10 Avril 2025 Nous, Valérie
Source officielle7ème chambre
DTA_2007286_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 24 juillet 2020 par lequel le maire du Kremlin-Bicêtre a retiré l'arrêté du 19 février 2020 délivrant un permis de construire à la SCI Jamot et l'arrêté du 28
Source officielleChambre 3-1
66fe354491b69e88a370fb79
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce1420008389609
18 avril 2024
18 avril 2024
GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829f5c21c0e53e790dd09
9 janvier 2025
9 janvier 2025
groupe hospitalier du [Localité 13] Le greffier Copie au procureur de la République le 09 Janvier 2025 Le greffier Débats à l'audience du 09 Janvier 2025 Décision du 09 Janvier 2025 Nous, Valérie
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829f7c21c0e53e790dd3a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du groupe hospitalier [Localité 6] Le greffier Copie au procureur de la République le 09 Janvier 2025 Le greffier Débats à l'audience du 09 Janvier 2025 Décision du 09 Janvier 2025 Nous, Valérie
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Janvier 2025
678829fbc21c0e53e790de29
2 janvier 2025
2 janvier 2025
groupe hospitalier du [Localité 9] Le greffier Copie au procureur de la République le 02 Janvier 2025 Le greffier Débats à l'audience du 02 Janvier 2025 Décision du 02 Janvier 2025 Nous, Valérie
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d10
3 avril 2025
3 avril 2025
BOULANGERIE BG Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2025 à : Me Valérie FOATA, avocat au barreau de NICE Me Alexandre JAMMET, avocat au barreau de TARASCON
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2674718-2932042
26 mars 2009
26 mars 2009
Danemark (n o 26461/06) Le requérant, James Valentin, est un ressortissant danois né en 1944 et résidant à Copenhague.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ccf
19 novembre 2013
19 novembre 2013
James X..., qui travaillait au sein de la sarl B...
Source officielleJLD
69d9872acdc6046d47d2d9a8
9 avril 2026
9 avril 2026
DB2V-W-B7K-HFHU Dossier SDT TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DELEGUE POUR LE CONTROLE DES HOSPITALISATIONS SANS CONSENTEMENT Débats à l'audience du 09 Avril 2026 Décision du 09 Avril 2026 Nous, Valérie
Source officielleChambre 3-1
6690c71b0d808eb34e45535c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
.., B..., I..., P..., K..., F..., H..., Q..., Y..., Martin, Couderette, Anton, Girard, Riéra, Gindre, Faucon, Gambade, Le Bon, Bourret, Saint-Criq, Soulier, Delfau, Dusfour, Parizel, Le Page, Toux, Jammes
Source officielle14e chambre
5fdbe54ce9db6005f02655d5
17 janvier 2019
17 janvier 2019
en cette qualité audit siège N° SIRET : 503 107 450 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carole DA COSTA DIAS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 209 assistée de Me Morgan JAMET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7df0077f30025a66a04e2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[UB] à 40 000 euros au titre du préjudice de pathologie évolutive, - fixer l’indemnisation du préjudice moral de Mme [M] [L] veuve [UB] à 77 000 euros, - fixer l’indemnisation du préjudice moral de chacun
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Bernard XG..., 51 / Mme Bernard XG..., demeurant ensemble à Lentilly (Rhône), "Le Vally", 52 / M. Jacques K..., demeurant à La Begude de Mazenc, Le Poet - La Z...
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Claude, Emile, Marcel XL..., demeurant à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., 204°/ la société Capriccio, dont le siège est à Port Grimaud II (Var), ..., 205°/ M.
Source officielleChambre 4-4
671b35202edfb0b58c05e8f5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Vous l'avez ensuite giflée et insultée en lui disant " la prochaine fois je te coupe la gorge ", " je vais te découper en mille morceaux. " Ces faits se sont déroulés alors que vous aviez à la main un
Source officiellePage 5 sur 10