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906 résultats pour « Valérie MOULIN Toque »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
Le comité régional vins et eaux-de-vie créé pour la région Val de Loire Centre est composé, ainsi qu'il suit, de :
Article L2522-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 05
La commission prévue à l'article L. 2334-37 n'est pas instituée dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
LEGIARTI000051251706
Direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne 2.
Article R414-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 39 > 18
Dans la région d'Ile-de-France, les compétences des commissions départementales des départements de l'Essonne, de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines sont exercées par une commission consultative
Article Annexe 24
Rue Paul-Valéry, y compris la parcelle AO 171, jusqu'à la rue Jean-Moulin. Rue Jean-Moulin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue d'Estiennes-d'Orves. Rue d'Estienne-d'Orves jusqu'au boulevard du Docteur-Roux.
Article 2
L'arrêté du 10 mars 1999 fixant l'organisation du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse dans le département du Val-de-Marne est abrogé.
Article 1
Le site prend le nom de " Val de Loire nivernais ". A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 26 mars 2015 Art. Annexe
Article Annexe
LISTE DES ANTENNES DE LA MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Paris : régions Ile-de-France et Centre-Val de Loire.
Article Annexe 1
CONTINGENTS DE PLANTATION EN VUE DE PRODUIRE DES VINS À INDICATION GÉOGRAPHIQUE (VINS DE PAYS) Aire de production du vin de pays du Val de Loire : 21,5 ha.
Article 1030
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 14
Les moulins coopératifs, les coopératives agricoles de meunerie et de meunerie-boulangerie créés et fonctionnant sous le régime prévu par le titre II du livre V du code rural et de la pêche maritime, relatif aux sociétés coopératives agricoles sont considérés
LEGIARTI000023102650
Ressort territorial Arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles et d'Istres 32 ― Gers Pôle de recouvrement spécialisé du Gers Auch 1er décembre 2010 70 ― Haute-Saône Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Saône Vesoul 1er décembre 2010 95 ― Val-d'Oise
Article 3
Pour les régions Centre-Val de Loire, Réunion et Mayotte, pour l'ensemble des spécialités listées à l'article 2 du présent arrêté, le ressort géographique de la commission est interrégional.
LEGIARTI000028679224
CONTINGENTS DE PLANTATION EN VUE DE PRODUIRE DES VINS À INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (VINS DE PAYS) Aire de production des vins IGP du Val de Loire : 34 ha.
Article ANNEXE 2
Axe Nom Aire Département Gestionnaire A0002 GRAINCOURT 62 SANEF A0002 HAVRINCOURT 62 SANEF A0004 VALMY LE MOULIN 51 SANEF A0004 VALMY ORBEVAL 51 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS NORD 55 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS SUD 55
l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert Auxerre, sise 8, boulevard Vaulabelle, 89010 Auxerre ; - une unité éducative de milieu ouvert Sens, sise 8, quai Jean-Moulin
Article D666-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 47 > 08
Les moulins écrasant moins de 350 quintaux de blé tendre par an pour la production de farine destinée à la consommation humaine en France métropolitaine sont dispensés de l'obligation de détenir le contingent de meunerie mentionné à l'article L. 621-30
DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Nord 11 181 euros Yonne 750 euros Val-d'Oise 2 123 euros Total 14 054 euros
LEGIARTI000026790432
Rétou De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1315500] Ruisseau du Moulin Neuf DIVES I1315500 Ruisseau du Moulin Neuf De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1310600] La Viette (bras) DIVES I1314500 Fossé
Article 12
Le canton n° 11 (Chemillé-en-Anjou) comprend les communes suivantes : Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon, Chemillé-en-Anjou, Mozé-sur-Louet, Terranjou, Val-du-Layon.
LEGIARTI000027149708
CONTINGENTS DE PLANTATION EN VUE DE PRODUIRE DES VINS À INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (VINS DE PAYS) Aire de production des vins IGP (vins de pays) du Val de Loire : 24 ha.
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