cour d'appel a écarté la condition posée au paiement de la prime tenant au caractère atypique de l'intervention en relevant que l'accord listait les interventions qualifiées d'atypiques « de manière vague

selon l'arrêt attaqué (Angers, 13 octobre 2015), que le 20 juillet 2009, lors d'une sortie familiale en mer en Espagne, [Z] [Y] est mort noyé après que, sous l'effet d'une forte vague

sérieuse, la cour d'appel a énoncé que l'employeur avait, à la demande du salarié, précisé les motifs du licenciement postérieurement à la notification de la lettre de licenciement rédigée en termes vagues

en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville

I... des 6 mars et 11 juin 2012 était trop vague et ambiguë pour pouvoir emporter élection de domicile auprès de l'expert-comptable, de sorte que l'administration était fondée à envoyer ses pièces au domicile

l'information n'ont pas permis de mettre en évidence l'existence des écoutes téléphoniques dont Alain X... pense être victime ; que, d'ailleurs, celui-ci ne peut apporter que des indices extrêmement vagues

visages et que les employés des établissements bancaires présents n'avaient été en mesure de donner comme signalement que la taille - 1 m 75 et 1 m 95 - des individus et le port d'un foulard, éléments vagues

. ; "alors qu'en imputant au prévenu des faits de détournements par des motifs vagues, généraux et contradictoires, puisque relevant notamment qu'il avait restitué des bons anonymes, ce qui démontrait

légitimement s'étonner de ce qu'aucune réclamation d'installateurs ou de clients ne soit versée aux débats alors que l'employeur se prévalait de celles-ci, et sans rechercher, au contraire, si le caractère vague

chambre d'accusation ont le devoir d'analyser de façon précise le résultat de l'information ; que la chambre d'accusation en se bornant à énoncer au soutien de sa décision des considérations générales, vagues

condamnation ne peut subordonner l'octroi d'un sursis avec mise à l'épreuve qu'à l'accomplissement d'une obligation spécialement imposée et précisée, de sorte qu'en se bornant à un renvoi général et vague

le maintien en détention est l'unique moyen de garantir la représentation en justice de l'appelant qui est sans domicile fixe et sans état civil certain ; "alors qu'en se bornant, par des motifs vagues

d'énonciation de motifs précis équivaut à un défaut de motifs rendant le licenciement sans cause réelle et sérieuse, ce qui était le cas de l'espèce la lettre de licenciement faisant état d'une manière vague

en écartant néanmoins la faute grave au motif inopérant que le salarié s'était maintenu à son poste de son propre chef durant un mois après notification de son licenciement, et avait fait état d'une vague

Ce n'est pas possible puisque : -le médecin-conseil fait état de douleurs+++ en varus mais ne donne pas de limitation de l'amplitude articulaire et enfin note un valgus normal.

Attendu que, pour condamner la société Breilly à payer à ces salariés une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que le motif énoncé dans la lettre de licenciement est vague

nécessaire pour prévenir le renouvellement de l'infraction compte tenu du comportement antérieur de l'inculpé, tel qu'il résulte du dossier d'instruction" ; "alors d'une part que en indiquant de manière vague

elle-même en fait et en droit sur la prévention, la cour d'appel a commis un excès de pouvoir par restriction, violant par là même les textes susvisés" ; "alors qu'en tout état de cause, toute motivation vague