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322 résultats pour « Vincent BESANCON »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe (suite)

—

Serbie/Kosovo - 1,72 Seychelles (îles) 2,32 Singapour - 0,52 Slovaquie 0,79 Slovénie 0,50 Soudan 6,60 Sri Lanka 0,92 Sainte-Lucie 1,88 Saint-Kitts-et-Névis 1,88 Saint-Siège 0,50 Saint-Vincent

Article 37

—

Laval, Moulins, Montbrison, Mende, Melun, Nevers, Niort, Privas, Périgueux, Pau, Perpignan, Quimper, Rodès, Riom, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Tulle, Tarbes, Valence, Vannes, Vesoul ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon

Article Annexe 2

—

CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RENFORCÉE Régions Départements Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes 38 CHU de Grenoble 63 CHU de Clermont-Ferrand 74 CH de Annecy-Genevois (Site de Annecy) Bourgogne-Franche-Comté 25 CHU de Besançon

Article 1

—

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, ClermontFerrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie Française, Reims, Rennes

Article 1

—

Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône Centre Centre hospitalier de Châteauroux Bretagne Centre hospitalier de Saint-Brieuc Franche-Comté Centre hospitalier régional de Besançon

Article Annexe

—

GENERAUX Pour l'administration de la police DELEGATIONS REGIONALES ANTENNES LOGISTIQUES Zone de défense Est Siège : Metz (départements des régions Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine Siège : Dijon Sièges : Besançon

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté : Besançon

Article 2-4

—

au parc municipal des sport, 6, avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent

Article 5

—

juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie d'Amiens ; ― le décret n° 91-523 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Besançon

Article 1

—

NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT Paris-V 9 16 Paris-VI 8 Paris-VII 8 Paris-XI 5 Paris-XII 5 Paris-XIII 5 Versailles-Saint-Quentin 3 Aix-Marseille-II 10 6 Amiens 5 9 Angers 4 7 Antilles-Guyane 2 5 Besançon

Article ANNEXE

—

: :----:-----:-----: : Agen : 2 : 3 : 5 : : Aix-en- : : : : : Provence : 5 : 14 : 19 : : Amiens : 2 : 6 : 8 : : Angers : 2 : 4 : 6 : : Bastia : 1 : 2 : 3 : : Besançon

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Code de la propriété intellectuelle

Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon et Nancy.

Article Annexe Tableau XVI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16

Code de l'organisation judiciaire

Nancy Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon, Metz et Nancy. Paris Ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Nouméa, Papeete, Saint-Denis et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.

Article Annexe 1

—

39 DOLE LONS-LE-SAUNIER BESANÇON 70 LURE VESOUL CAEN 50 AVRANCHES COUTANCES DOUAI 59 HAZEBROUCK DUNKERQUE GRENOBLE 38 BOURGOIN-JALLIEU VIENNE LIMOGES 19 TULLE BRIVE LYON

Article 12

—

la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent

Article Annexe

—

les TGI du ressort Amiens La cour et les TGI du ressort Aix-en-Provence La cour et les TGI du ressort Angers La cour et les TGI du ressort Basse-Terre La cour et les TGI du ressort Bastia La cour et les TGI du ressort Besançon

Article 21

—

Besançon Jura. Doubs. Haute-Saone. Bordeaux Charente. Dordogne. Girdonde. Bourges Nièvre. Cher. Indre. Bruxelles Dyle. Lys. Escaut. Deux-Nèthes. Jemmape. Caen Orne. Manche. Calvados. Colmar Haut-Rhin. Bas-Rhin.

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Cour d'appel de Nouméa Nouméa. Ressort du tribunal de première instance de Nouméa. Mata-Utu. Ressort du tribunal de première instance de Mata-Utu.

Article ANNEXE IV

—

Sur la base d'arrêtés particuliers (1) : - licence et maîtrise de chimie et électrochimie appliquée (Besançon) ; - licence et maîtrise de mesures et contrôles en chimie, biologie, biochimie, toxicologie (Metz) ; - maîtrise de sciences biologiques appliquées

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Besançon. Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard. Belfort, Montbéliard. Angoulême. Angoulême. Bordeaux. Bordeaux, Libourne. Périgueux. Bergerac, Périgueux. Bourges.

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