Hélène, qui s'occupe beaucoup de sa maman.

Vincent BRUGERE, Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 6], REPRESENTE PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, LA SOCIETE LE SYNDIC HEUREUX, société par action simplifiée

3] La CLINIQUE [4] Mme [P] [R] La Compagnie AXA FRANCE IARD AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 représentée par Me Rodolphe BOSSELUT - #P567 représentée par Maître Vincent

Jean-Christian A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Mme X..., veuve de Z..., Mme Hélène de Z..., épouse Cheron, Mme Sophie de Z..., épouse Riveron, MM.

François X..., 2 / de Mme Hélène Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

de la SELARL MARTIN-VINCENT & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Mademoiselle [N] [E], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nathalie VINCENT de la SELARL MARTIN-VINCENT & ASSOCIES, avocat au

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Vincent, avocat de M.

siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986, par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur André A..., 2°/ de Madame Marie-Hélène

Patrick C..., demeurant ..., 5 / de Mme Marie-Hélène Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Louis Z..., 2°/ de Mme Hélène Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la société à responsabilité limitée Conflent de gestion, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

MARIE-FRANCOISE , MME VINCENT XD... , MME XJ... DENISE , M. ORECCHIONI MICHEL XZ... XA... MARIE , MME XG... ANNE-MARIE , MME F...

THIERY, Juge, assisté(e) de Marie-Hélène CAU, cadre greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 21 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats par Vincent THIERY

B..., représentée par Me Vincent Tisler, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 avril 2023 par laquelle la proviseure du lycée général Hélène-Boucher lui a imposé la reprise totale de

Thierry C... demeurant à Plantery à Uzès ; 4° sous le n° 65 205, par Mme Helène X... demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 octobre 1984 par lequel le tribunal

épouse [D] née le 05 décembre 1972 à [Localité 12] de nationalité française, directrice générale d'un cabinet de courtage domiciliés ensemble : [Adresse 13] [Localité 5] représentés par Me Marie-Hélène

décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Marie-Laure Denis, Auditeur, - les observations de Me Vincent

Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M. Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile d'exploitation agricole de Grateloup, dont le siège est ..., représentée par son gérant Mme Hélène