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133 résultats pour « Virdis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

66902186766d1156dbbecd0d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

juridictionnelle Totale numéro 13206-2023-007961 du 12/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) Représenté par Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laura VIRDIS

Source officielle

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CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68926-69394

Admin. suprême

25 mars 1999

25 mars 1999

  : Şükrü Alpaslan , coagent , Bilal Çalışkan , Birol Aydın , Fırat Polat , Meltem Gülşen et Hasan Mutaf , conseillers ;   Requérante : Françoise Hampson , Aisling Reidy ,   Devinda Virdree

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162b8ceefb73d2e55750e33

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

domaine du Sud »; sur la quatrième opération en août-décembre 2006 : Que l'expert retient qu'en août et décembre 2006, [J] a pris le contrôle de la société Evelyne, est sortie de la société de Virnis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00591

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

AUX MOTIFS ENCORE QUE sur la quatrième opération en août-décembre 2006, l'expert retient qu'en août et décembre 2006, Hesnault a pris le contrôle de la société Evelyne, est sortie de la société de Virnis

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00732_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

suffisants, notamment en ce qui concerne les accès ; l'habitat Sapinière hêtraie a été pris en compte ; le défrichement portera sur " 11 ha de résineux dont 95% de sapinière " ; - le " Buxbaumia viridis

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022446129

Admin. suprême

30 juin 2010

30 juin 2010

C démissionnaire d'office de son mandat de représentant à l'assemblée de la Polynésie française, au motif que sa déclaration ne mentionnait pas les activités de gérant des sociétés Katiu Perles et Viri

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147757

Admin. suprême

8 octobre 2014

8 octobre 2014

  Whether or not an environmental impact assessment ( ietekmes uz vidi novērtējums ) of the wind park has been recently commenced?

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-194128

Admin. suprême

27 mai 2019

27 mai 2019

applicants’ complaint concerned the period after 1987 as well as the legitimate aim pursued by the measure and the fact that the applicant only complained in 2010, it awarded EUR   20,000 arbitrio bon viri

Source officielle
CC

comm

6137238dcd5801467740b4b3

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

coiffure et de l'investissement, sans préciser en quoi ce projet était sérieux, et sans tenir compte des aveux du franchiseur reconnaissant le caractère inadapté du concept de salon Quick Service à Viri-Châtillon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbd

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

- aux termes des observations consignées sur le constat, Monsieur X... explique " je virais à gauche, clignotant mis, le véhicule B ( le car) a dépassé et accroché le coté gauche" et Monsieur Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01432

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

APAVE, PLS Contrôle, GERME, SCHINDLER, ECS et PSI, ainsi que des cadres des entreprises ASTOR, APAVE, PLS Contrôle, GERMES, SCHINDLER, ECS, PSI, EIFFEL TRAVAUX NEUFS, RAVEL-PICO, PERITEC INGÉNIERIE, DE VIRIS

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68093-68561

Admin. suprême

25 mars 1999

25 mars 1999

  Applicant:   Françoise Hampson ,   Aisling Reidy, Devinda Virdee, C ounsel and Kerim Yildiz , Adviser .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162be8599b588421c5e37ca

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

La société GEOMETAL a eu recours à plusieurs sous traitants : - société DE VIRIS pour des calculs de charpente -société CMI pour le montage de la charpente métallique Le contrôle technique par la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203800_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

phoenicurus ochruros, accenteur mouchet prunella modularis, hirondelle de rochers ptyonoprogne rupestris, fauvette à tête noire sylvia atricapilla, troglodyte mignon troglodytes troglodytyes, pic vert picus viridis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200413_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Teihotu Moana et Viri Aldrick. Ces trois salariés ont ensuite été déclarés par la SARL Tech à partir du mois d'avril 2018.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035d68f9eef463d48472710

Appel

17 février 2016

17 février 2016

GEOMETAL a eu recours à plusieurs sous-traitants : -la société DE VIRIS pour les calculs de charpente, -la société Cévenole de Montage Industrielle dite CMI, assurée auprès de GENERALI IARD, pour

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301672_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Par ailleurs, les prévisions invoquées par le département du Calvados sont en cohérence avec les prévisions d'évolution de la démographique globale sur son territoire, en particulier du bocage virois,

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TA

3ème Chambre

DTA_2202300_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

que la ressource était extrêmement critique dès lors que les projections faisaient apparaître, à consommation constante, des possibles ruptures d'alimentation en eau potable, notamment sur le bassin virois

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202257_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

que la ressource était extrêmement critique dès lors que les projections faisaient apparaître, à consommation constante, des possibles ruptures d'alimentation en eau potable, notamment sur le bassin virois

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306204_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

L’abréviation "spp." suivant le nom d’une famille ou d’un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille : (…) a) Aminaux (…) Bufo viridis (…) ».

Source officielle