K..., 5°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ;

Le 20 avril 2022, la SASU Maserati West Europe a relevé appel de ce jugement.

[N] [V] de l'ensemble de ses demandes et appels incidents, - débouter la société WEST FOREVER et la compagnie AXA FRANCE IARD de l'ensemble de leurs demandes, - condamner la société WEST FOREVER

Effet de l'extinction du terme sur l'exigibilité de la caution par la société Wella France L'acte de caution est limité à une durée de cinq ans.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Maserati West

NISSAN WEST EUROPE C/ [F] [H] épouse [L] S.A.S.

Y..., pris dans sa qualité de liquidateur de la société West indies, a procédé par voie de requête aux fins de voir condamner M.

sommes réclamées ; - à titre principal, dire et juger que le préjudice subi par Sun West est un préjudice certain et condamner la société Enedis à verser à Sun West la somme de : - 586 536,00 au titre

Le 10 décembre 2019, suivant courriel de convocation en date du 7 décembre 2019, Monsieur [K] ès qualité de président de la SAS WEST VAPE, a réuni d'urgence le comité de direction de la SAS WEST VAPE,

La SCI West avait donc, au plus tard, jusqu'au 9 septembre 2022 pour maintenir sa requête à peine de désistement d'office.

Par un arrêt n° 10BX02923 du 24 novembre 2011, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé contre ce jugement par la SCI Tamarack West Indies.

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2014 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution, JEX), dans le litige l'opposant à la société Key West

NISSAN WEST EUROPE S.A.S.

du 13 octobre 2006, le tribunal de commerce de BREST a : -condamné la banque CIO Entreprise à payer à la SELARL MB Associés, ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de la société FLY WEST

en lui indiquant clairement "je vous rappelle que conformément aux dispositions de la réservation, à défaut de signature dans les délais impartis de l'acte.... l'acompte versé sera acquis à l'EURL Le West

X..., et d'avoir condamné la SCI Wega à payer à M.

OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.

L'EURL LE WEST INDIES intimée a constitué avocat et a conclu. L'ordonnance de clôture est datée du 21 avril 2008. * * * Par conclusions déposées le 7 mars 2008 Mme X...

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1986) que la société Office général de transport (société OGT) a été chargée par la société Wesper

a prononcé la déchéance du terme, que les sociétés Jacques France, Synergie et West Coast Invest ont été mises en liquidation judiciaire, que la banque a déclaré sa créance au passif de la société West