#Willy De Corte κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-62/96.

#Conservation of wild fauna - Wild birds - Hunting periods - Hunting of woodpigeon during return journey in the province of Guipúzcoa.#Case C-135/04.

d'une marque doit faire l'objet d'une appréciation d'ensemble ; que la marque "Furby" est composée d'une peluche dont les caractéristiques sont semblables à celles de la peluche "Gowy", modèle PT-9918T Wild

grammes d'héroïne importée de Belgique ; qu'il a toujours contesté les faits, qu'il a cependant été formellement mis en cause par Mustapha Y... dont les déclarations ont été corroborées par un certain Willy

Friessinger, Heyl, Bindewald, Saalemühle Alsleben GmbH (la société Saalemühle), VK-Mühlen et Mills United ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une demande de clémence effectuée par la société Wilh

selon l'arrêt attaqué, que par une convention d'occupation et d'exploitation d'espaces de restauration, l'Etat, représenté par le préfet de Paris, a, le 4 octobre 1989, confié à la société Publications Willy

. # Evangelischer Krankenhausverein Wien tegen Abgabenberufungskommission Wien en Wein & Co.

. # Procedimento penal entablado contra Paul Vandevenne, Marc Wilms, Jozef Mesotten y Wilms Transport NV. # Petición de decisión prejudicial: Politierechtbank Hasselt - Bélgica. # Transportes por carretera

#Adolf Truley GmbH tegen Bestattung Wien GmbH.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Vergabekontrollsenat des Landes Wien - Oostenrijk.

. # Adolf Truley GmbH κατά Bestattung Wien GmbH. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Vergabekontrollsenat des Landes Wien - Αυστρία. # Οδηγία 93/36/ΕΟΚ - Συμβάσεις δημοσίων προμηθειών - .ννοια

It was not flying a flag, but was identified as the Winner .

"Hsis" (Hassissen), "Will" dont Y... a reconnu qu'il s'agissait des comptes des remises d'argent faites par les acquéreurs de Joseph B... ; qu'au demeurant, la peur que Joseph B... inspirait d'évidence

Par lettre du 6 mars 2017, la société WILLI BETZ FRANCE TRANSPORTS AFFRETEMENT a notifié à M. [K] son licenciement pour inaptitude.

#Günter Wilms contro Commissione europea.#Causa F-99/05.

ADMISSION A LA DEMANDE D'UN TIERS EN URGENCE N° RG 26/00224 - N° Portalis DBZA-W-B7K-FLJL MINUTE : 26/98 Nous, Madame BRAIBANT, vice présidente au tribunal judiciaire de Reims, assistée de Madame WILD

be converted into Hungarian forints at the rate applicable on the date of payment, and will be free of any taxes that may be applicable.

and Mrs Amanda Jane Wilkes, are British nationals who were born in 1962 and 1965 respectively and live in Blackpool.

#Hans-Peter Wilfer kontra az Európai Unió Szellemi Tulajdoni Hivatala.#T-315/03. sz. ügy.

connexions, représentées par Me Chalavon, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la Société Will

connexions, représentées par Me Chalavon, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la Société Will