.-75014 PARIS Monsieur Yann-Loic X... né le... à PARIS (15ème)...-92120 MONTROUGE représentés par la SCP TUSET-CHOUTEAU Avoués-N du dossier 312/ 99 Rep/ assistant : Me Henri ADER (avocat au barreau de

[K] [N], la SCI YANN et M.[J] [G] à payer à M.

Yann Z...

N dossier no 15/ 775 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Yann X... / Maître Martine B...

Yann X... a interjeté appel le 5 juillet 2005.

[H] Yang-Ting, prise en la personne de Me [H], ès qualités, de ne pas poursuivre le bail ; En tout état de cause - Débouter la société Eol Modélisme et la S.E.L.A.R.L.

Yann X...

Yann Y... a interjeté appel de la décision.

Yann X... a interjeté appel de cette décision.

Yann Joseph Yves X... C/ M. Mickaël Y...

La décision a été mise en délibérée au 29 avril 2024 par mise à disposition au greffe.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que la parcelle cadastrée section E n° 456 n'est pas grevée d'une servitude de passage conventionnelle au profit des parcelles cadastrées section E 452

X... et Mr Yvonnick Y... ont pris la route pour rentrer à NOUMEA, - qu'à un moment donné, Mr Yvonnick Y... a doublé le véhicule de Mr Yann X... qui le précédait, - qu'un peu plus tard, Mr Yann X..

X... et Mr Yvonnick Y...ont pris la route pour rentrer à NOUMEA, - qu'à un moment donné, Mr Yvonnick Y...a doublé le véhicule de Mr Yann X... qui le précédait, - qu'un peu plus tard, Mr Yann X... a

Yann X... ; - dit que le CRRMP de Bretagne déposerait son avis au greffe de la cour pour le 30 octobre 2013 ; - renvoyé la cause et les parties à l'audience du 23 janvier 2014 et réservé les frais irrépétibles

Yann Y..., non comparant, à payer à M.

RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00388 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKZP 56C c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Chloé RUGRAFF - copie dossier Expédition délivrée le: à Me Yann

[M] [W] la somme de 145 612,04 euros ; - condamne la Sarl Yann Seguin Expertise à payer à M.