Yvan X..., demeurant ... ; M.

Yvan Gilbert Marcel X...

Yvan X..., détenteur de la photocopie d'un testament olographe du 2 février 1990 par lequel Ingeborg Y... l'institue " légataire universel de tous (ses) biens en France, meubles et immeubles ", a agi en

Yvan C..., demeurant avec sa mère en curatelle, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°) M.

Yvan, la société Pomona, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 27 novembre 1997, qui, pour infraction aux règles sur la facturation, a condamné le premier à une amende de

Yvan J..., domicilié [...]                               , 14°/ M.

Chevènement déclara au journal Le Parisien   : «   Si Yvan Colonna veut se disculper, qu’il se livre à la justice.

FRED&YVAN, dont le siège social est sis Chez KANDBAZ - [Adresse 2] non comparante DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 03 Septembre 2025 les parties comparantes ou leurs conseils, la décision

Yvan X....

Sylvie A... 5Le 26 septembre 2003 monsieur et madame X... mariés depuis le 7 janvier 1995 ont saisi le tribunal de grande instance de Pontoise d'une requête aux fins de légitimation post-nuptias de Yvan

H, à Mme N, à la société Citta urbanisme et paysage, à la société Strada Ingenierie, à la société le Bet Yvars, à la société MSGK Speeg Michel associes, à la société Guintoli, à la société Siorat, à la

Yvan et Audebert X..., l'arrêt énonce que les consorts X... justifient que, si M.

Yvan X... est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.

Yvan coupable d'avoir commis des violences sur M.

Yvan, - la société La Brocherie, civilement responsable, contre l'arrêt n° 893/89 de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1989 qui, après condamnation d'Yvan X..

Monsieur Yvan X..., fils de la majeure protégée, a interjeté appel par déclaration au greffe le 12 mai 2010. Monsieur Yvan X... a comparu en personne accompagné de son avocat.

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Yvan X...

Yvan, La société La BROCHERIE, civilement i responsable, contre l'arrêt n° 891/89 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1989 qui, après condamnation d'Yvan Z.

Yvan Y... ; 2°) de décider qu'il sera sursis à l'exécution de cet arrêté ; Vu, 2°) sous le n° 115 206, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 mars 1990, présentée par

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 1978, la SA CREDIT LYONNAIS a ouvert dans ses livres un compte de dépôt à vue au profit de Monsieur Yvan X....