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89 résultats pour « admissibilite »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

Admissibilité aux épreuves orales du deuxième concours d'entrée à l'Institut national du service public. Diplôme universitaire de technologie : Informatique. Statistiques et techniques quantitatives.

Article 2

—

écoulé depuis l'obtention de cette admissibilité.

Article 1

—

Admissibilité Epreuve n° 1 : résumé de texte suivi d'un commentaire (durée : trois heures ; coefficient 4). La première partie de l'épreuve consiste à résumer en un nombre maximal de mots un texte portant sur un sujet d'ordre général.

Article 1

—

L'épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l'épreuve en circulation. Les conditions techniques de déroulement de l'examen sont définies en annexe 1.

LEGIARTI000051793652

—

. - présence d'un dispositif interdisant l'accès aux installations aux personnes non autorisées. 3.2 Admissibilité des déchets Seuls les déchets non dangereux sont admis, à l'exception des installations classées sous la rubrique n° 2711, qui peuvent accepter

Article Annexe I

—

Admissibilité des déchets Les déchets admissibles sont les déchets dangereux, dans la limite d'une quantité cumulée de 1 tonne. - seuls des déchets dangereux sont admis (vérification via le registre prévu dans l'arrêté du 29 février 2012 susvisé) ; 3.3

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES En application des dispositions de l'article A. 822-1-1, le programme des épreuves du certificat préparatoire aux fonctions de commissaire aux comptes est fixé conformément à la présente annexe : ADMISSIBILITÉ

Article 1

—

L'épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l'épreuve en circulation. Les conditions techniques de déroulement de l'examen sont définies en annexe 1 du présent arrêté.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

ADMISSIBILITÉ Première épreuve Comptabilité et audit I.-Comptabilité financière, comptabilité de gestion et contrôle de gestion A.-Comptabilité financière : Les articles L. 123-12 à L. 123-28 et R. 123-172 à R. 123-208 du code de commerce.

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