Titres et certificats délivrés au titre de la Convention SOLAS Le présent article s'applique qu'aux navires à passagers, aux navires de charge et aux navires spéciaux. 1° Les titres et certificats délivrés en vertu de la convention internationale pour

Article R214-112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 85 > 49

Code de l'environnement

-Les conduites forcées qui soit sont connexes aux installations mentionnées à l'article L. 214-2 utilisant l'énergie hydraulique soit font partie d'une installation hydraulique concédée ou autorisée en application des dispositions du livre V du code de

LEGIARTI000031519295

—

Nom : Prénom : Volet 2. - Projet professionnel de reclassement Souhaits exprimés par l'agent dans la perspective de son reclassement : Volet 3. - Suivi individualisé de l'agent Interventions du conseiller-carrière (actions, observations…) DATE

Article D3311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 73

Code général des collectivités territoriales

Pour les budgets votés par nature, l'article budgétaire correspond à la subdivision la plus détaillée de la nomenclature définie par l'arrêté prévu à l'article L. 3312-2, complété, pour les programmes, du numéro de programme et, pour les opérations pour

Article Annexe 1

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PROGRAMME, NUMÉRO ET INTITULÉ - chef d'état-major des armées ; - délégué général pour l'armement.

Article 1

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Le titre professionnel de cordonnier multiservices est créé (ancien intitulé : cordonnier réparateur).

LEGIARTI000036158581

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé :

Article D3511-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 85

Code de la santé publique

La date de la manifestation annuelle intitulée "Jour sans tabac" est fixée au 31 mai.

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé :

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé :

Article L3511-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 55 > 05

Code de la santé publique

Le Gouvernement fixe par décret la date d'une manifestation annuelle intitulée : " Jour sans tabac ".

Article 13

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L312-1-2 ; Art. L312-1-3 ; Art. L312-1-4 II. 1.

LEGIARTI000043616408

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LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2021-2022

Article 25-2

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Pour l'application du chapitre IV intitulé “ Litiges nés à l'occasion de l'exécution d'un contrat de travail ” :

LEGIARTI000036501970

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INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : - la fabrication d'articles de maroquinerie ; Code ROME :

Article 120.20

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Titres et certificats délivrés au titre de la convention du travail maritime, (MLC) 2006, de l'organisation internationale du travail INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Certificat du travail maritime Tout navire d'une jauge brute

LEGIARTI000035872560

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ANNEXE Intitulé : technicien supérieur/ technicienne supérieure en méthodes et exploitation logistique -Organiser et réguler les activités logistiques du site. 2.

LEGIARTI000042496817

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Intitulé : - mettre en place un chantier de dépollution pyrotechnique en sécurité et préparer le terrain ; 2.

Article Annexe II

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ou dans le secteur privé EMPLOYEUR SERVICE D'AFFECTATION INFORMATIONS SUR LES EMPLOIS PÉRIODE INTITULÉ

Article ÉTAT E

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(Article 135 de la loi) RÉPARTITION DES AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT (En euros) Numéro Intitulé du compte Autorisation 901 Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers et énergies alternatives, biens et services complémentaires

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