Codes de loi français

Article Annexe II a

x A2 T1 A3 T2 A4 T1 CP2 1 Remplacer ou installer un sous ensemble, un composant x A2 T2 A3 T2 CP2 2 Réparer un sous ensemble, un composant déposé.

Article Annexe (suite)

Art. 2 - L'article 2 est modifié comme suit : Sont involontairement privés d'emploi ou assimilés, les salariés dont la cessation du contrat résulte : • d'une fin de contrat de travail à durée déterminée ; • d'une rupture anticipée du contrat de travail

LEGIARTI000029922492

(eau chaude, vapeur…) X X Longueur totale de l'infrastructure de distribution de la chaleur (km) X X Puissance maximale de la demande de chaleur (MW) X X Quantité annuelle de chaleur fournie par la source de chaleur à l'utilisateur X X Rendement

Article Annexe 2

antieffraction (zone pénitentiaire) x Vitrage antieffraction (zone hospitalière) x Vitrage pare-balles x Revêtement de sol x Autocom pénitentiaire x Sécurisation du SAS véhicules x Sécurisation du SAS piétons x

Article 14

3 et suivants est constituée de la somme résultant de la formule suivante : AJ = A + B + C A = [AJ minimale x (0,36 x SR ou SAR (jusqu'à 13 700 €) + 0,05 x SR ou SAR (au-delà de 13 700 €)] : 5 000 B = [AJ minimale x (0,26 x NHT (jusqu'à 690 heures) +

Article 14

3 et suivants est constituée de la somme résultant de la formule suivante : AJ = A + B + C A = [AJ minimale x (0,42 x SR ou SAR (jusqu'à 14 400 €) + 0,05 x SR ou SAR (au-delà de 14 400 €)] : 5 000 B = [AJ minimale x (0,26 x NHT (jusqu'à 720 heures) +

Article Annexe Ib (suite)

X X X X S3.2 - Élaboration du projet X X X X X X X X X X S3.3 - Production et gestion de fichiers X X X X X X X X X X X S3.4 - Documentation

Article R712-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 57 > 35

Ces informations concernent : 1° L'identité et l'activité de l'employeur, l'identité du salarié et les caractéristiques du contrat de travail ; 2° L'exécution du contrat de travail au cours de la période déclarée ; 3° La fin du contrat de travail.

Article 2 bis

Les chapitres II à VII, IX et X du titre IV du présent arrêté ne s'appliquent pas aux entreprises d'investissement de classe 2 mentionnées au 2° de l'article L. 531-4 du code monétaire et financier, à l'exception des articles 148,181 et 215.

Article Annexe

Vérification de l'efficacité des verrouillages et contacts de fermeture X 2. Vérification course, guidage et jeux 3. Vérification câble, chaîne ou courroie et lubrification 4.

Article ANNEXE V

x x Saint-Jean 4,10 2,40 x 0,90 Sainte-Marie 5,80 4,30 x 2,70 2,00 Saint-Pierre 7,60 6,00 x 4,50 3,50 1,60 Aiton Véhicules de classe 2 Modane 2,30 Saint-Michel 3,50 1,30 Saint-Julien

LEGIARTI000036589599

x CFPPA du Lauragais, 935, avenue du Dr-Laënnec, BP 1101, 11491 CASTELNAUDARY CEDEX x x x MFR Rhône-Alpilles, 2, rue de la Garrigue, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU x x x x MFR de la Châtaigneraie, Le Bourg, 15220 MARCOLES x CFPPA Borgo, 650, route

Article 65

de l'annexe I, du chapitre 2 de l'annexe III et du chapitre 1er de l'annexe IX. - 151 heures pour l'application du chapitre 2 de l'annexe III, des titres I à X de l'annexes V et du chapitre 1er de l'annexe IX ; Le nombre de vacations ainsi exigées est

Article Annexe Ib

d'éclairage X X X X X X X X T4.4 : Réaliser une intervention de maintenance curative sur un réseau d'éclairage X X X X X X X AT5.1

LEGIARTI000042664046

AIR BASE AÉRIENNE N° 106 BORDEAUX MÉRIGNAC 33 MÉRIGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 120 CAZAUX 33 LA TESTE DE BUCH X X X X X X X X X X X AIR SIMMAD-SERVICE CONTRATS FINANCES POLE BORDEAUX 32.590 33 BORDEAUX X X X X X X X X X X X AIR

Article Annexe 3-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Art. 7. - Appel à un prestataire extérieur Pour la réalisation des engagements prévus au présent contrat et par ses avenants, l'établissement ou le service d'aide par le travail X peut passer convention avec tout organisme, spécialisé ou non.

Article Annexe IV

X (2) X X X X Dioxyde de carbone X X X (3) X X X X Dislocation cervicale X X X (4) (5) (6) X X X Commotion/ Percussion de la boîte crânienne (7) (8) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13)

LEGIARTI000042664090

X AIR BASE AÉRIENNE N° 106 BORDEAUX MÉRIGNAC 33 MÉRIGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 120 CAZAUX 33 LA TESTE-DE-BUCH X X X X X X X X X X X AIR SIMMAD-SERVICE CONTRATS FINANCES POLE BORDEAUX 32.590 33 BORDEAUX X X X X X X X X X X X

Article Annexe Ib

x x x x x x x x C1-2 Participer à l'estimation du coût d'un modèle. x x x x x C2-1 Identifier, préparer les matériaux, les articles.

Article Annexe I

1 2 3 S3.1 - analyse et initiation aux fabrications unitaires X Outils de traçage X Outils de limage X Outils de sciage X Outils perçage alésage, équarrissage X Outils de