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83 048 résultats pour « basketteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869543

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

A et à la SCP Vier, Barthélémy, Matuchansky, avocat de l'Agence française de lutte contre le dopage ; Considérant qu'à l'issue de la rencontre du championnat de troisième division de basket-ball opposant

Source officielle

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CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032409024

Admin. suprême

15 avril 2016

15 avril 2016

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Amicale Laïque Aplemont Le Havre Basket demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

soc

6137235ccd58014677408bce

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

X... a été engagé le 21 juin 1988 par l'association Union amicale Cognac basket-ball (UACBB), en qualité de joueur de basket-ball de haut niveau, suivant contrat à durée déterminée d'une durée de trois

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02588

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

                                                 , contre l'arrêt rendu le 22 janvier 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Jeunesse laïque bourg basket

Source officielle
CC

soc

613722c2cd580146774011e6

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Club de basket-ball ESPE Chalons, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2120204_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de Me Jamet, représentant la Fédération française de Basket-Ball. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c51f30

Cassation

28 janvier 1993

28 janvier 1993

sportive, de jeunesse ou d'éducation populaire agréée par le ministère chargé de la jeunesse et des sports, à l'exclusion du personnel administratif, sont calculées pour chaque heure de travail sur la base

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007677627

Admin. suprême

6 novembre 1981

6 novembre 1981

POUVOIR LA DECISION IMPLICITE DE REJET DU MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DU RECOURS GRACIEUX FORME CONTRE LA DECISION DU 11 JANVIER 1978 N'ACCORDANT LE VISA D'EXPLOITATION DU FILM "LES BASKETS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217425_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

en tant qu'elle lui fait interdiction de se licencier à la fédération française de basket-ball pendant cinq ans, à compter du 1er juillet 2022 jusqu'au 30 juin 2027.

Source officielle
CC

soc

61372357cd58014677408897

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Zivko Y..., demeurant ..., 2 / de l'association Challes Savoie Basket, dont le siège est ..., 3 / de M. X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416389_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

B A ainsi que tous occupants sans droit ni titre stationnant de manière illicite sur le terrain de basket attenant au gymnase Albert Camus, situé au 2 rue du Bois de la Musse, parcelle cadastrée KN9 sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00267

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

W... a été engagé en qualité de basketteur professionnel par la société JDA Dijon basket (la société) suivant contrat à durée déterminée du 15 août 2013 pour les saisons de 2013 à 2016 ; qu'alors qu'il

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501221_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, l'association " Basket Club Janville " doit être regardée comme ayant saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

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CC

comm

61372451cd58014677414822

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

novembre 2001), que la société Villeroy et Boch - Arts de la Table (société Villeroy France), qui bénéficie d'un droit exclusif de distribution en France d'un modèle de service de vaisselle dénommé "Basket

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TA

2ème Chambre

DTA_2112649_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

" au club " Boulazac Basket Dordogne " en raison de la contamination de plusieurs joueurs au covid19.

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CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

6] Basket Eure à verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2600448_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association sportive Sorgues Basket Club est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301188_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Elle soutient que : - A est lycéen et sportif de haut niveau scolarisé en seconde générale en classe à horaires aménagés ; il suit également les enseignements de basket au sein du centre de formation

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000025920200

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

contre le dopage a décidé de prononcer à son encontre une interdiction de participer pendant un an aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de basket-ball

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201821

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

expressément dans les conclusions ; Attendu que M. et Mme X..., dont la maison est située à proximité d'un centre sportif, prétendant que l'activité, en cet endroit, de l'association Tamponnaise de basket-ball

Source officielle